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13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1914.
Cote
Up 3260
 Date
1914
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Actes extra-judiciaires.
  • 1914.
2

1918.
Cote
Up 32623
 Date
1918
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Actes extra-judiciaires.
  • 1918.
3

Jugements civils.
Cote
Up 3160
 Date
1913-1918
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Jugements civils.
4

1912-1914.
Cote
Up 3329
 Date
1912-1914
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Actes de société.
  • 1912-1914.
5

Pourvois en cassation.
Cote
Up 3360
 Date- Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Commissions arbitrales des loyers.
  • Pourvois en cassation.
6

Conciliations, non conciliations.
Cote
Up 3321
 Date
1845-1915
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Conciliations, non conciliations.
7

1915.
Cote
Up 3261
 Date
1915
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Actes extra-judiciaires.
  • 1915.
8

1915-1918.
Cote
Up 3330
 Date
1915-1918
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Actes de société.
  • 1915-1918.
9

Jugements en matière de saisies-arrêts.
Cote
Up 3312
 Date
1914-1922
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Jugements en matière de saisies-arrêts.
10

1913-1915.
Cote
Up 3196
 Date
1913-1915
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Jugements de simple police.
  • 1913-1915.
11

1916-1917.
Cote
Up 3262
 Date
1916-1917
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Actes extra-judiciaires.
  • 1916-1917.
12

1916-1918.
Cote
Up 3197
 Date
1916-1918
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Jugements de simple police.
  • 1916-1918.
13

Commissions, registres et répertoires.
Cote
Up 3361
 Date
1906-1955
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Commissions arbitrales des loyers.
  • Commissions, registres et répertoires.