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8 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Tous actes.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3982

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Tous actes.
  • 2

    Procès verbaux de gendarmerie.

    Date

    1909-1932

    Cote

    Up 3989

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Procès verbaux de gendarmerie.
  • 3

    Registre des actes de dépôt de syndic. Registre d'audience de témoins. Registre d'allocation aux soutiens de familles.

    Date

    1898-1927

    Cote

    Up 4341

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Registre des actes de dépôt de syndic. Registre d'audience...
  • 4

    Répertoire des actes de la justice de paix.

    Date

    1907-1928

    Cote

    Up 3981

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Répertoire des actes de la justice de paix.
  • 5

    Commission arbitrale et commission cantonale.

    Date

    1914-1919

    Cote

    Up 3990

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Commission arbitrale et commission cantonale.
  • 6

    Allocations aux militaires soutiens de famille.

    Date

    1913-1928

    Cote

    Up 3991

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Allocations aux militaires soutiens de famille.
  • 7

    Statistiques agricoles.

    Date

    1910-1927

    Cote

    Up 3992

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Statistiques agricoles.
  • 8

    Plumitifs pour l'appel des causes. Instructions circulaires.

    Date

    1856-1935

    Cote

    Up 3993

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Plumitifs pour l'appel des causes. Instructions circulaires.