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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Tous actes.
Cote
Up 3982
 Date
1913-1918
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Rémuzat.
  • Tous actes.
2

Procès verbaux de gendarmerie.
Cote
Up 3989
 Date
1909-1932
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Rémuzat.
  • Procès verbaux de gendarmerie.
3

Registre des actes de dépôt de syndic. Registre d'audience de témoins. Registre d'allocation aux soutiens de familles.
Cote
Up 4341
 Date
1898-1927
 Lieu
Saillans
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Rémuzat.
  • Registre des actes de dépôt de syndic. Registre d'audience...
4

Répertoire des actes de la justice de paix.
Cote
Up 3981
 Date
1907-1928
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Rémuzat.
  • Répertoire des actes de la justice de paix.
5

Commission arbitrale et commission cantonale.
Cote
Up 3990
 Date
1914-1919
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Rémuzat.
  • Commission arbitrale et commission cantonale.
6

Allocations aux militaires soutiens de famille.
Cote
Up 3991
 Date
1913-1928
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Rémuzat.
  • Allocations aux militaires soutiens de famille.
7

Statistiques agricoles.
Cote
Up 3992
 Date
1910-1927
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Rémuzat.
  • Statistiques agricoles.
8

Plumitifs pour l'appel des causes. Instructions circulaires.
Cote
Up 3993
 Date
1856-1935
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Rémuzat.
  • Plumitifs pour l'appel des causes. Instructions circulaires.