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4 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Répertoires.

    Date

    1840-1939

    Cote

    Up 3833

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Pierrelatte.
    • Répertoires.
  • 2

    1914-1917.

    Date

    1914-1917

    Cote

    Up 3837

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Pierrelatte.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1914-1917.
  • 3

    1918-1920.

    Date

    1918-1920

    Cote

    Up 3838

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Pierrelatte.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1918-1920.
  • 4

    Registres d'inscription de vente publique d'objets mobiliers, des dépôts de signatures, de non comparution en conciliation, des avertissements en conciliation, des déclarations d'appel par les parties civiles.

    Date

    1856-1950

    Cote

    Up 3848

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Pierrelatte.
    • Registres d'inscription de vente publique d'objets...