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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Répertoires.
Cote
Up 3833
 Date
1840-1939
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Pierrelatte.
  • Répertoires.
2

1914-1917.
Cote
Up 3837
 Date
1914-1917
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Pierrelatte.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1914-1917.
3

1918-1920.
Cote
Up 3838
 Date
1918-1920
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Pierrelatte.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1918-1920.
4

Registres d'inscription de vente publique d'objets mobiliers, des dépôts de signatures, de non comparution en conciliation, des avertissements en conciliation, des déclarations d'appel par les parties civiles.
Cote
Up 3848
 Date
1856-1950
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Pierrelatte.
  • Registres d'inscription de vente publique d'objets...