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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre de la commission arbitrale des loyers ; registre de conciliation et de non conciliation ; répertoire des jugements civils et actes extra judiciaires.
Cote
Up 4020
 Date
1868-1944
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Montélimar.
  • Registre de la commission arbitrale des loyers ; registre...
2

1915.
Cote
Up 4027
 Date
1915
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Montélimar.
  • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
  • 1915.
3

1914.
Cote
Up 4026
 Date
1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Montélimar.
  • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
  • 1914.
4

1916-1917.
Cote
Up 4028
 Date
1916-1917
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Montélimar.
  • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
  • 1916-1917.
5

1915-1918.
Cote
Up 4016
 Date
1915-1918
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Montélimar.
  • Justice de simple police.
  • 1915-1918.
6

1910-1914.
Cote
Up 4015
 Date
1910-1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Montélimar.
  • Justice de simple police.
  • 1910-1914.
7

1918-1919.
Cote
Up 4029
 Date
1918-1919
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Montélimar.
  • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
  • 1918-1919.