Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 6
Période
  • 2
  • 6
Lieux
  • 6
Sujets
  • 6
  • 5
  • 5
Collectivités
  • 6
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Actes extra-judiciaires.

    Cote

    Up 3793

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest sud.
    • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
    • Actes extra-judiciaires.
  • 2

    1917-1925.

    Date

    1917-1925

    Cote

    Up 3787

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest sud.
    • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
    • 1917-1925.
  • 3

    Registres des mentions de non comparution en conciliation, des dépôts de signatures, des pourvois en cassation, des circulaires, des avertissements en conciliation.

    Date

    1886-1946

    Cote

    Up 3790

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest sud.
    • Registres des mentions de non comparution en conciliation,...
  • 4

    1908-1916.

    Date

    1908-1916

    Cote

    Up 3786

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest sud.
    • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
    • 1908-1916.
  • 5

    1901-1919.

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest sud.
    • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
    • 1901-1919.
  • 6

    Répertoire des jugements civils et actes extra-judiciaires.

    Date

    1871-1940

    Cote

    Up 3785

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest sud.
    • Répertoire des jugements civils et actes extra-judiciaires.