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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Actes extra-judiciaires.
Cote
Up 3793
 Date- Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Crest sud.
  • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
  • Actes extra-judiciaires.
2

1917-1925.
Cote
Up 3787
 Date
1917-1925
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Crest sud.
  • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
  • 1917-1925.
3

Registres des mentions de non comparution en conciliation, des dépôts de signatures, des pourvois en cassation, des circulaires, des avertissements en conciliation.
Cote
Up 3790
 Date
1886-1946
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Crest sud.
  • Registres des mentions de non comparution en conciliation,...
4

1908-1916.
Cote
Up 3786
 Date
1908-1916
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Crest sud.
  • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
  • 1908-1916.
5

1901-1919.
Cote- Date- Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Crest sud.
  • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
  • 1901-1919.
6

Répertoire des jugements civils et actes extra-judiciaires.
Cote
Up 3785
 Date
1871-1940
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Crest sud.
  • Répertoire des jugements civils et actes extra-judiciaires.