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6 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Jugements civils.

    Date

    1906-1928

    Cote

    Up 3770

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest nord.
    • Jugements civils.
  • 2

    1911-1916.

    Date

    1911-1916

    Cote

    Up 3775

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest nord.
    • Actes extra-judiciaires.
    • 1911-1916.
  • 3

    Répertoire des jugements civils et actes extra-judiciaires.

    Date

    1871-1941

    Cote

    Up 3769

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest nord.
    • Répertoire des jugements civils et actes extra-judiciaires.
  • 4

    Registre des appels en matière électorale, registre des avertissements en conciliation.

    Date

    1903-1937

    Cote

    Up 3783

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest nord.
    • Registre des appels en matière électorale, registre...
  • 5

    1917-1920.

    Date

    1917-1920

    Cote

    Up 3776

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest nord.
    • Actes extra-judiciaires.
    • 1917-1920.
  • 6

    Registre à souche.

    Date

    1905-1957

    Cote

    Up 3784

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest nord.
    • Registre à souche.