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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registres des circulaires de simple police, tribunal pour enfant.
Cote
Up 3766
 Date
1879-1932
 Lieu
PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Crest.
  • Registres des circulaires de simple police, tribunal...
2

Répertoires des jugements de simple police.
Cote
Up 3739
 Date
1817-1940
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Crest.
  • Répertoires des jugements de simple police.
3

Actes de société, caisse de crédit agricole, mutuel.
Cote
Up 3768
 Date
1913-1917
 Lieu
IDENTITE COMMERCIALE, SOCIETE MUTUALISTE
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Crest.
  • Actes de société, caisse de crédit agricole, mutuel.
4

Registres des audiences de police.
Cote
Up 3765
 Date
1891-1953
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Crest.
  • Registres des audiences de police.
5

1912-1914.
Cote
Up 3753
 Date
1912-1914
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Crest.
  • Jugements de simple police.
  • 1912-1914.
6

1915-1918.
Cote
Up 3754
 Date
1915-1918
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Crest.
  • Jugements de simple police.
  • 1915-1918.