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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoires jugements civils, simple police et actes extra judiciaires.

    Date

    1839-1955

    Cote

    Up 3452

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
    • Répertoires jugements civils, simple police et actes...
  2. Résultat n°2

    1913-1917.

    Date

    1913-1917

    Cote

    Up 3455

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1913-1917.
  3. Résultat n°3

    1918-1921.

    Date

    1918-1921

    Cote

    Up 3456

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1918-1921.
  4. Résultat n°4

    Registre des décisions de la commission cantonale.

    Date

    1909-1925

    Cote

    Up 3464

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
    • Registre des décisions de la commission cantonale.