Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Période
  • 3
    • 1
    • 3
    • 1
    • 1
Lieux
  • 3
Sujets
  • 3
  • 3
  • 3
Collectivités
  • 3
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 3732

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Buis-les-Baronnies.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1917-1918.
  • 2

    Répertoire des jugements et actes extra-judiciaires.

    Date

    1906-1939

    Cote

    Up 3728

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Buis-les-Baronnies.
    • Répertoire des jugements et actes extra-judiciaires.
  • 3

    1914-1916.

    Date

    1914-1916

    Cote

    Up 3731

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Buis-les-Baronnies.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1914-1916.