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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte (1792-1793) ; Boutaud contre Tourte, Mouricand et Barthou (1806-1810) ; Boutaud contre Tourte et Mouricand (1807-1810) ; Boutaud contre P. Juge (1810) ; Boutaud contre Bérard (1810).
Cote
160 J 226
 Date
1792-1810
 Lieu
Châteaudouble (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Chemin de Châteaudouble.
  • Arbres et haies.
  • Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte...
2

Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire à Peyrus : construction abusive d'un moulin sur le canal de la Martinette ([1747] an VIII).
Cote
160 J 214
 Date
[1747]-an VIII
 Lieu
Martinette (La), Peyrus
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Moulins.
  • Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire...