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  1. Résultat n°1

    Syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin de la Joyeuse. - Entretien et restauration du cours d'eau La Joyeuse sur cinq communes du département de la Drôme et une commune du département de l'Isère.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3753 W 31

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  2. Résultat n°2

    2005

    Date

    2005

    Cote

    4159 W 16

    • Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Contrôle et surveillance.
    • Dossiers par route. - Visites et inspections.
    • Route nationale 92.
    • PR 7+160. - Pont sur la Joyeuse, inspections détaillées.
    • 2005

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  3. Résultat n°3

    PPRI du bassin versant de la Joyeuse.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3753 W 26

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant de la Joyeuse.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  4. Résultat n°4

    1998

    Date

    1998

    Cote

    4159 W 15

    • Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Contrôle et surveillance.
    • Dossiers par route. - Visites et inspections.
    • Route nationale 92.
    • PR 7+160. - Pont sur la Joyeuse, inspections détaillées.
    • 1998

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

  5. Résultat n°5

    1989

    Date

    1989

    Cote

    4159 W 14

    • Contexte : 4159 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Contrôle et surveillance.
    • Dossiers par route. - Visites et inspections.
    • Route nationale 92.
    • PR 7+160. - Pont sur la Joyeuse, inspections détaillées.
    • 1989

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans