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  1. Résultat n°1

    Janv.-févr., avril-juin 1916.

    Date

    janv.-juin 1916

    Cote

    Up 2099

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-févr., avril-juin 1916.
  2. Résultat n°2

    Janv.-avril, juin, août, oct.-déc. 1917.

    Date

    janv.-déc. 1916

    Cote

    Up 2101

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-avril, juin, août, oct.-déc. 1917.
  3. Résultat n°3

    Avril-sept. 1915.

    Date

    Avril-sept. 1915

    Cote

    Up 953

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Avril-sept. 1915.
  4. Résultat n°4

    Dossier jury criminel : liste des membres du jury.

    Date

    1913-1922

    Cote

    Up 3901

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Dossier jury criminel : liste des membres du jury.
  5. Résultat n°5

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 2102

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1918.
  6. Résultat n°6

    Registres d'instruction.

    Date

    1913-1919

    Cote

    17 U 76

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, parquet.
    • Registres d'instruction.
  7. Résultat n°7

    1915-1922.

    Date

    1915-1922

    Cote

    17 U 49

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, parquet.
    • Affaires correctionnelles : registre d'ordre et de...
    • 1915-1922.
  8. Résultat n°8

    Févr.-mars 1914.

    Date

    Févr.-mars 1914

    Cote

    Up 947

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Févr.-mars 1914.
  9. Résultat n°9

    Déc. 1917.

    Date

    déc. 1917

    Cote

    Up 963

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Déc. 1917.
  10. Résultat n°10

    Janv.-juillet 1918.

    Date

    Janv.-juillet 1918

    Cote

    21 U 393

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Janv.-juillet 1918.
  11. Résultat n°11

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 945

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1914.
  12. Résultat n°12

    Affaires avec parties civiles.

    Date

    1906-1931

    Cote

    8 U 90

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Die, correctionnel.
    • Affaires avec parties civiles.
  13. Résultat n°13

    Avril-juin 1918.

    Date

    Avril-juin 1918

    Cote

    Up 966

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Avril-juin 1918.
  14. Résultat n°14

    Janv.-avril 1917.

    Date

    Janv.-avril 1917

    Cote

    Up 960

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-avril 1917.
  15. Résultat n°15

    Juillet 1914.

    Date

    Juillet 1914

    Cote

    Up 949

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet 1914.
  16. Résultat n°16

    Août-déc. 1914.

    Date

    Août-déc. 1914

    Cote

    Up 950

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Août-déc. 1914.
  17. Résultat n°17

    1917-1921.

    Date

    1917-1921

    Cote

    Up 2018

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Jugements correctionnels.
    • 1917-1921.
  18. Résultat n°18

    Juillet-déc. 1917.

    Date

    Juillet, déc. 1917

    Cote

    21 U 392

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Juillet-déc. 1917.
  19. Résultat n°19

    1921-1923, 1926.

    Date

    1921-1926

    Cote

    Up 2090

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Die.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • 1921-1923, 1926.
  20. Résultat n°20

    Répertoire.

    Date

    1888-1931

    Cote

    Up 4372

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Cour d'assises.
    • Répertoire.
  21. Résultat n°21

    Circulaires.

    Date

    1904-1914

    Cote

    17 U 16

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, parquet.
    • Circulaires.
  22. Résultat n°22

    Août-déc. 1918.

    Date

    Août-déc. 1918

    Cote

    21 U 394

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Août-déc. 1918.
  23. Résultat n°23

    Arrêts.

    Date

    1909-1920

    Cote

    Up 2556

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Cour d'Assises de la Drôme.
    • Arrêts.
  24. Résultat n°24

    An IX-1923.

    Date

    An IX-1923

    Cote

    21 U 328

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Registre du greffe : rôle.
    • An IX-1923.
  25. Résultat n°25

    Dossiers de procédures pénales amnistiées.

    Date

    1914-1919

    Cote

    21 U 233

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Dossiers de procédures pénales amnistiées.
  26. Résultat n°26

    Oct.-déc. 1915.

    Date

    Oct.-déc. 1915

    Cote

    Up 954

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Oct.-déc. 1915.
  27. Résultat n°27

    1913-1917.

    Date

    1913-1917

    Cote

    8 U 86

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Die, correctionnel.
    • Minutes de jugements correctionnels.
    • 1913-1917.
  28. Résultat n°28

    1917.

    Date

    1917.

    Cote

    Up 959

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1917.
  29. Résultat n°29

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 2088

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Die.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • 1917-1918.
  30. Résultat n°30

    Juillet-oct. 1918.

    Date

    Juillet-oct. 1918

    Cote

    Up 967

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet-oct. 1918.
  31. Résultat n°31

    1919-1920.

    Date

    1919-1920

    Cote

    Up 2089

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Die.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • 1919-1920.
  32. Résultat n°32

    Répertoires de casier judiciaire.

    Date

    1896-1926

    Cote

    21 U 339

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Répertoires de casier judiciaire.
  33. Résultat n°33

    1898-1914.

    Date

    1898-1914

    Cote

    17 U 79

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, parquet.
    • Registres d'exécution des peines.
    • 1898-1914.
  34. Résultat n°34

    Nov.-déc. 1916.

    Date

    Nov.-déc. 1916

    Cote

    Up 958

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Nov.-déc. 1916.
  35. Résultat n°35

    Avril-déc. 1914.

    Date

    avril-déc. 1914

    Cote

    Up 2097

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossiers correctionnels.
    • Avril-déc. 1914.
  36. Résultat n°36

    1911-1915.

    Date

    1911-1915

    Cote

    17 U 48

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, parquet.
    • Affaires correctionnelles : registre d'ordre et de...
    • 1911-1915.
  37. Résultat n°37

    1918-1921.

    Date

    1918-1921

    Cote

    21 U 329

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Registre du greffe : rôle.
    • 1918-1921.
  38. Résultat n°38

    B 81 : rapport sur les affaires pénales signalées.

    Date

    1997

    Cote

    2964 W 16

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers classés par ordre chronologique.
    • Année 1997.
    • B 81 : rapport sur les affaires pénales signalées.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  39. Résultat n°39

    Janv., mars-juin, août, oct.-déc. 1915.

    Date

    janv.-déc. 1915

    Cote

    Up 2098

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv., mars-juin, août, oct.-déc. 1915.
  40. Résultat n°40

    Juillet-oct. 1916.

    Date

    Juillet-oct. 1916

    Cote

    Up 957

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet-oct. 1916.
  41. Résultat n°41

    Mai-juillet 1917.

    Date

    Mai-juillet 1917

    Cote

    Up 961

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Mai-juillet 1917.
  42. Résultat n°42

    Déclarations d'appel.

    Date

    1855-1925

    Cote

    8 U 92

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Die, correctionnel.
    • Déclarations d'appel.
  43. Résultat n°43

    Janv.-juin 1917.

    Date

    Janv.-juin 1917

    Cote

    21 U 391

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Janv.-juin 1917.
  44. Résultat n°44

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 964

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1918.
  45. Résultat n°45

    1918-1920.

    Date

    1918-1920

    Cote

    8 U 87

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Die, correctionnel.
    • Minutes de jugements correctionnels.
    • 1918-1920.
  46. Résultat n°46

    Dossiers correctionnels.

    Date

    mars-juin, oct.-déc. 1918

    Cote

    Up 2129

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Die.
    • Dossiers correctionnels.
  47. Résultat n°47

    Sept.-nov. 1917.

    Date

    Sept.-nov. 1917

    Cote

    Up 962

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Sept.-nov. 1917.
  48. Résultat n°48

    Janv.-avril 1914.

    Date

    Janv.-avril 1914

    Cote

    21 U 385

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Janv.-avril 1914.
  49. Résultat n°49

    Janv.-mars 1915.

    Date

    Janv.-mars 1915

    Cote

    Up 952

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-mars 1915.
  50. Résultat n°50

    Jugements avec parties civiles.

    Date

    1910-1920

    Cote

    21 U 322

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements avec parties civiles.
  51. Résultat n°51

    Nov.-déc. 1918.

    Date

    Nov.-déc. 1918

    Cote

    Up 968

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Nov.-déc. 1918.
  52. Résultat n°52

    Janv.-juillet 1916.

    Date

    Janv.- juillet 1916

    Cote

    21 U 389

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Janv.-juillet 1916.
  53. Résultat n°53

    Avril-juin 1914.

    Date

    avril, juin 1914

    Cote

    Up 948

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Avril-juin 1914.
  54. Résultat n°54

    Août-déc. 1916.

    Date

    Août-déc. 1916

    Cote

    21 U 390

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Août-déc. 1916.
  55. Résultat n°55

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 951

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1915.
  56. Résultat n°56

    Juillet-déc. 1915.

    Date

    Juillet-déc. 1915

    Cote

    21 U 388

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Juillet-déc. 1915.
  57. Résultat n°57

    Janv.-juin 1915.

    Date

    Janv.-juin 1915

    Cote

    21 U 387

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Janv.-juin 1915.
  58. Résultat n°58

    Mai-déc. 1914.

    Date

    Mai-déc. 1914

    Cote

    21 U 386

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Mai-déc. 1914.
  59. Résultat n°59

    Janv.-mars 1918.

    Date

    Janv.-mars 1918

    Cote

    Up 965

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-mars 1918.
  60. Résultat n°60

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    Up 955

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1916.
  61. Résultat n°61

    1912-1916.

    Date

    1912-1916

    Cote

    Up 2017

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Jugements correctionnels.
    • 1912-1916.
  62. Résultat n°62

    janv.-mars 1914.

    Date

    janv.-mars 1914

    Cote

    Up 2096

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossiers correctionnels.
    • janv.-mars 1914.
  63. Résultat n°63

    Janv. 1914.

    Date

    janv.1914

    Cote

    Up 946

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv. 1914.
  64. Résultat n°64

    Jugements civils.

    Date

    1904-1926

    Cote

    Up 2137

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Die.
    • Jugements civils.
  65. Résultat n°65

    1909-1911.

    Date

    1909-1911

    Cote

    17 U 80

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, parquet.
    • Registres d'exécution des peines.
    • 1909-1911.
  66. Résultat n°66

    Janv.-juin 1916.

    Date

    Janv.-juin 1916

    Cote

    Up 956

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers correctionnels.
    • Janv.-juin 1916.
  67. Résultat n°67

    Répertoires du tribunal correctionnel.

    Date

    1891-1926

    Cote

    Up 2756

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Répertoires du tribunal correctionnel.
  68. Résultat n°68

    Juillet-déc. 1916.

    Date

    juillet-déc. 1916

    Cote

    Up 2100

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Dossiers correctionnels.
    • Juillet-déc. 1916.
  69. Résultat n°69

    Archives de politique criminelle : N° 1Paris (75)A. Pedone1975Lyon (69)Imp. Bosc frères1975

    Cote

    BH 6998, A 3623 (Ancienne cote), 2-233-00017-X

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

    • Archives de politique criminelle : N° 1Paris (75)A....