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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Janv.-févr., avril-juin 1916.
Cote
Up 2099
 Date
janv.-juin 1916
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Dossiers correctionnels.
  • Janv.-févr., avril-juin 1916.
2

Janv.-avril, juin, août, oct.-déc. 1917.
Cote
Up 2101
 Date
janv.-déc. 1916
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Dossiers correctionnels.
  • Janv.-avril, juin, août, oct.-déc. 1917.
3

Avril-sept. 1915.
Cote
Up 953
 Date
Avril-sept. 1915
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Avril-sept. 1915.
4

Dossier jury criminel : liste des membres du jury.
Cote
Up 3901
 Date
1913-1922
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Dossier jury criminel : liste des membres du jury.
5

1918.
Cote
Up 2102
 Date
1918
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Dossiers correctionnels.
  • 1918.
6

Registres d'instruction.
Cote
17 U 76
 Date
1913-1919
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Valence, parquet.
  • Registres d'instruction.
7

1915-1922.
Cote
17 U 49
 Date
1915-1922
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Valence, parquet.
  • Affaires correctionnelles : registre d'ordre et de...
  • 1915-1922.
8

Févr.-mars 1914.
Cote
Up 947
 Date
Févr.-mars 1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Févr.-mars 1914.
9

Déc. 1917.
Cote
Up 963
 Date
déc. 1917
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Déc. 1917.
10

Janv.-juillet 1918.
Cote
21 U 393
 Date
Janv.-juillet 1918
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Valence, correctionnel.
  • Jugements correctionnels et forestiers.
  • Janv.-juillet 1918.
11

1914.
Cote
Up 945
 Date
1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • 1914.
12

Affaires avec parties civiles.
Cote
8 U 90
 Date
1906-1931
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Die, correctionnel.
  • Affaires avec parties civiles.
13

Avril-juin 1918.
Cote
Up 966
 Date
Avril-juin 1918
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Avril-juin 1918.
14

Janv.-avril 1917.
Cote
Up 960
 Date
Janv.-avril 1917
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Janv.-avril 1917.
15

Juillet 1914.
Cote
Up 949
 Date
Juillet 1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Juillet 1914.
16

Août-déc. 1914.
Cote
Up 950
 Date
Août-déc. 1914
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers correctionnels.
  • Août-déc. 1914.
17

1917-1921.
Cote
Up 2018
 Date
1917-1921
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Jugements correctionnels.
  • 1917-1921.
18

Juillet-déc. 1917.
Cote
21 U 392
 Date
Juillet, déc. 1917
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Valence, correctionnel.
  • Jugements correctionnels et forestiers.
  • Juillet-déc. 1917.
19

1921-1923, 1926.
Cote
Up 2090
 Date
1921-1926
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Die.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • 1921-1923, 1926.
20

Répertoire.
Cote
Up 4372
 Date
1888-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Cour d'assises.
  • Répertoire.