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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Quarante-troisième éditionParis (75)Dalloz / Imp. Jouve2001Code de procédure pénale, code de justice militaire, 2002
Cote
BA 412
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Quarante-troisième éditionParis (75)Dalloz / Imp. Jouve2001Code...
Résultat n°2

Mission extraordinaire de la colonne d'éclaireurs de la Drôme.
Cote
2 R 505
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Mission extraordinaire de la colonne d'éclaireurs de...
Résultat n°3

Cour martiale de la 8e division militaire. - Création.
Cote
2 R 503
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Cour martiale de la 8e division militaire. - Création.
Résultat n°4

Plainte pour outrages envers un supérieur.
Cote
2 R 495
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Conseils de guerre.
  • Plainte pour outrages envers un supérieur.
Résultat n°5

Commission militaire extraordinaire de Montélimar. - Condamnations à la peine de mort.
Cote
2 R 504
 Date
23 ventose-11 floréal an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Commission militaire extraordinaire de Montélimar....
Résultat n°6

Conseils de guerre permanents et spéciaux.
Cote
2 R 493
 Date
an IX-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Conseils de guerre.
  • Conseils de guerre permanents et spéciaux.
Résultat n°7

Conseil de guerre.
Cote
2 R 494
 Date
an XII-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Conseils de guerre.
  • Conseil de guerre.