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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Quarante-troisième éditionParis (75)Dalloz / Imp. Jouve2001Code de procédure pénale, code de justice militaire, 2002

    Cote

    BA 412

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Quarante-troisième éditionParis (75)Dalloz / Imp. Jouve2001Code...
  2. Résultat n°2

    Mission extraordinaire de la colonne d'éclaireurs de la Drôme.

    Date

    an IX

    Cote

    2 R 505

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Mission extraordinaire de la colonne d'éclaireurs de...
  3. Résultat n°3

    Cour martiale de la 8e division militaire. - Création.

    Date

    1870

    Cote

    2 R 503

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Cour martiale de la 8e division militaire. - Création.
  4. Résultat n°4

    Plainte pour outrages envers un supérieur.

    Date

    1904

    Cote

    2 R 495

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Conseils de guerre.
    • Plainte pour outrages envers un supérieur.
  5. Résultat n°5

    Commission militaire extraordinaire de Montélimar. - Condamnations à la peine de mort.

    Date

    23 ventose-11 floréal an IX

    Cote

    2 R 504

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Commission militaire extraordinaire de Montélimar....
  6. Résultat n°6

    Conseils de guerre permanents et spéciaux.

    Date

    an IX-1815

    Cote

    2 R 493

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Conseils de guerre.
    • Conseils de guerre permanents et spéciaux.
  7. Résultat n°7

    Conseil de guerre.

    Date

    an XII-1816

    Cote

    2 R 494

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Conseils de guerre.
    • Conseil de guerre.