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Résultats de la recherche

  • 1

    Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.

    Date

    1813-1926

    Cote

    Up 4326

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.
  • 2

    Réquisition d'ouverture d'ordre et de contributions : nominations et dossiers.

    Date

    1888-1931

    Cote

    Up 4288

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Réquisition d'ouverture d'ordre et de contributions...
  • 3

    Enregistrement des diplômes ; prestations de serments.

    Date

    1824-1953

    Cote

    Up 4101

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Enregistrement des diplômes ; prestations de serments.