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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.
Cote
Up 4326
 Date
1813-1926
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.
2

Réquisition d'ouverture d'ordre et de contributions : nominations et dossiers.
Cote
Up 4288
 Date
1888-1931
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Réquisition d'ouverture d'ordre et de contributions...
3

Enregistrement des diplômes ; prestations de serments.
Cote
Up 4101
 Date
1824-1953
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Enregistrement des diplômes ; prestations de serments.