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  1. Résultat n°1

    Terrains militaires de Valence. - Délimitation entre Valence et Bourg-lès-Valence : correspondance, pétition adressée au préfet (an XI-1836). Utilisation non autorisée de servitudes militaires par un marchand de drap de Valence : procès-verbal de contravention (1836). Acquisitions et remises à la ville de Valence : décisions, correspondance, délibérations, mémoire (1812-1870).

    Date

    an XI-1870

    Cote

    2 R 263

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Terrains militaires de Valence. - Délimitation entre...
  2. Résultat n°2

    Avril - septembre 1883

    Date

    Avril - septembre 1883

    Cote

    2 R 256

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Expropriations et installation du site.
    • Liquidations des indemnités pour les propriétaires...
    • Avril - septembre 1883
  3. Résultat n°3

    Hôpital militaire de Valence. - Demande de visite.

    Date

    1906

    Cote

    2 R 247

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Hôpital militaire de Valence. - Demande de visite.
  4. Résultat n°4

    Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix, acquisition de terrains : correspondance, acte de vente, dossier d'expropriation, notes, plans en couleur (1867-1870) ; établissement d'un manège d'artillerie : extrait de délibérations, projet et convention définitive avec la ville, correspondance (1883). Installation d'un deuxième régiment d'artillerie, expropriations : plans des terrains à acquérir, jugement, actes de vente, actes d'acquiescement, état nominatif des propriétaires, journaux "L'ordre et la liberté", arrêtés d'expropriation, correspondance (1873-1874). Caserne du quartier Saint-Jacques, construction pour y installer un régiment de chasseurs à cheval : correspondance, projets de convention, extraits de délibérations (1876-1877) ; autorisation de circuler sur le chemin de ronde : correspondance, extrait de délibérations, acte de cession à la ville, plan (1880). Caserne du séminaire, travaux d'agrandissement : décrets du Président de la République, arrêté et jugement d'expropriation, correspondance, coupures de presse, actes d'établissement de propriété (1877-1879).

    Date

    1867-1883

    Cote

    2 R 250

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix,...
  5. Résultat n°5

    Caserne de Crest. - Projet de construction.

    Date

    1852-1857

    Cote

    2 R 244

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Caserne de Crest. - Projet de construction.
  6. Résultat n°6

    Place de Valence, affectation de bâtiments. - Maison dite Hôtel de Mars, casernement d'un régiment d'artillerie : correspondance (an X). Maison dite du Gouvernement, affectation à la sénatorerie de Grenoble : correspondance (1806-1822). Manutention militaire, travaux de délimitation : correspondance (1882-1883).

    Date

    an X-1883

    Cote

    2 R 249

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Place de Valence, affectation de bâtiments. - Maison...
  7. Résultat n°7

    Champs de manœuvre et de tir.

    Date

    1808, 1820, 1917

    Cote

    2 R 253

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champs de manœuvre et de tir.
  8. Résultat n°8

    Champ d'aviation militaire de Romans. - Don d'un terrain quartier des Bérauds par la municipalité.

    Date

    1912

    Cote

    2 R 262

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ d'aviation militaire de Romans. - Don d'un terrain...
  9. Résultat n°9

    Casernes de Romans. - Mise à disposition de lits : correspondance (1817). Remise des bâtiments dépendants du service du génie à la ville : correspondance (1820). Réparations des bâtiments : correspondance, état des dépenses (1822). Extension du casernement : correspondance, extraits de registres de délibérations (1874, 1881). Demande de construction d'un casernement pouvant contenir un régiment complet d'infanterie : correspondance, arrêtés d'expropriation, arrêtés préfectoraux, décret du Président de la République, affiches (1881-1883). Travaux dans les casernes, réclamations pour le paiement de l'entrepreneur Giraudon : correspondance (1898-1900).

    Date

    1817-1900

    Cote

    2 R 246

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Casernes de Romans. - Mise à disposition de lits :...
  10. Résultat n°10

    Champs de tir de Romans. - Champ de tir du Polygone du Riousset, litiges suite à accidents en bordure : correspondance, jugement, extrait de registre de délibérations (1890-1895). Champ de tir de Maupas, expropriation et installation du site : correspondance, convention, enquête parcellaire, expéditions des acquisitions amiables (1890-1895) ; aliénation des hors-ligne : correspondance, extrait de registre de délibérations (1897-1898) ; location des terrains d'herbages : correspondance, extrait de délibération (1903) ; établissement du régime de champ de tir à paraballes : procès-verbal de conférence, croquis (1905). Stand de 30 mètres, acquisition de terrain par l'armée : correspondance, plan et état parcellaire, déclaration d'utilité publique (1914).

    Date

    1890-1914

    Cote

    2 R 261

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champs de tir de Romans. - Champ de tir du Polygone...
  11. Résultat n°11

    Bâtiments et terrains militaires. - Gestion générale.

    Date

    an X

    Cote

    2 R 243

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Bâtiments et terrains militaires. - Gestion générale.
  12. Résultat n°12

    Place de Valence. - Déclaration pour contribution patriotique des habitants de La Motte-de-Galaure : extrait de registre de délibérations signé notamment par Florimont de Fay, comte de Maubourg (1789). Remparts, évolution des servitudes militaires et démolition : correspondance, extrait de registre de délibérations (an VIII-1849). Citadelle et place forte, travaux d'entretien : décret impérial, correspondance, affiche (an XIII-1830). Ecole d'artillerie, projet d'établissement : mémoires, correspondance (an IX). Casernes et bâtiments militaires, travaux et extension : état nominatif, correspondance, délibération, procès-verbaux d'adjudication de travaux, conventions (1806-1875).

    Date

    1789-1875

    Cote

    2 R 248

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Place de Valence. - Déclaration pour contribution patriotique...
  13. Résultat n°13

    Casernes de Montélimar. - Remise des bâtiments dépendants du service du génie à la ville : état nominatif, état de situation, état des immeubles, correspondance, extrait de délibération (an X-1810). Mise à disposition de lits : correspondance (1817). Extension du casernement : convention entre le département de la Guerre et la ville, correspondance, arrêtés d'expropriation fixant les sommes à offrir, tableau des dépenses à effectuer, plan parcellaire en couleur des terrains à acquérir, actes adjudicataires, documents relatifs à l'emprunt à contracter (1874-1878). Agrandissement du magasin de munitions de la caserne Saint-Martin : dossier d'acquisition d'un terrain, correspondance, acte de vente (1893-1894). Travaux d'extension : correspondance (1901). Entretien des bâtiments : correspondance relative à l'entrepreneur des bâtiments parti sans laisser d'adresse (1908-1911).

    Date

    an X-1911

    Cote

    2 R 245

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Casernes de Montélimar. - Remise des bâtiments dépendants...
  14. Résultat n°14

    Octobre 1883 - janvier 1884

    Date

    Octobre 1883 - janvier 1884

    Cote

    2 R 257

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Expropriations et installation du site.
    • Liquidations des indemnités pour les propriétaires...
    • Octobre 1883 - janvier 1884
  15. Résultat n°15

    Organisation des exercices de tir des écoles à feu de l'artillerie du 14e corps d'armée.

    Date

    1881-1914

    Cote

    2 R 258

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Organisation des exercices de tir des écoles à feu...
  16. Résultat n°16

    Champs de tir et champs de tir de circonstance d'Allan, Charpey, Chalancon, Le Chaffal, Chabeuil, Erôme, Granges-Gontardes, Gumiane, Luc-en-Diois, Montmeyran, Peyrus.

    Date

    1860-1912

    Cote

    2 R 254

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champs de tir et champs de tir de circonstance d'Allan,...
  17. Résultat n°17

    Champ de manœuvre et de tir pour la garnison de Montélimar situé à Savasse. - Projet d'acquisition.

    Cote

    2 R 259

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de manœuvre et de tir pour la garnison de Montélimar...
  18. Résultat n°18

    Champ de tir de Saint-Paul-lès-Romans et de Romans. - Proximité des habitations.

    Date

    1896

    Cote

    2 R 260

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir de Saint-Paul-lès-Romans et de Romans....
  19. Résultat n°19

    Bâtiments militaires des places de Valence, Montélimar, Romans et Tournon. - Travaux d'entretien et de défense du territoire.

    Cote

    2 R 242

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Bâtiments militaires des places de Valence, Montélimar,...
  20. Résultat n°20

    Polygone d'artillerie de Valence, bâtiments et terrains militaires. - Locations et acquisitions : correspondance, documents relatifs à la rente et aux loyers, documents relatifs à l'affaire Dupalais, projet d'acquisition (1784-1883). Expropriations pour l'établissement d'un deuxième régiment d'artillerie et la construction de hangars de matériel : jugements, correspondance avec les avocats de la ville, extraits de registres de délibérations, affiches, arrêtés (1872-1876). Domaine militaire, clôture de chemin et d'ouvertures sur la rue du Polygone : correspondance (1893-1896).

    Date

    1784-1896

    Cote

    2 R 252

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Polygone d'artillerie de Valence, bâtiments et terrains...