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  1. Résultat n°1

    Déserteurs étrangers.

    Date

    1820-1915

    Cote

    2 R 488

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Déserteurs étrangers.
  2. Résultat n°2

    Jugements et recouvrement des amendes jugées.

    Date

    1809-1812

    Cote

    2 R 476

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Signalement et arrestations.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires.
    • Jugements et recouvrement des amendes jugées.
  3. Résultat n°3

    Jugement des conscrits réfractaires. - Bureau d'enregistrement de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1807-1833

    Cote

    2 R 506

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Jugement des conscrits réfractaires. - Bureau d'enregistrement...
  4. Résultat n°4

    Amnistie des déserteurs, retardataires et condamnés militaires suivant les ordonnances du 11 octobre 1820, 3 décembre 1823 et décision du 1er septembre 1824, 24 septembre 1824, 4 mai 1825, 28 août 1830, 19 avril 1848, 6 décembre 1852, 16 mars 1880, 12 juillet 1906, 13 juillet 1913 et suivant la loi du 29 avril 1921.

    Date

    1820-1921

    Cote

    2 R 487

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Amnistie des déserteurs.
    • Amnistie des déserteurs, retardataires et condamnés...
  5. Résultat n°5

    Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états de situation de recouvrement des amendes prononcées, liste nominative des réfractaires qui ne sont plus à poursuivre pour le recouvrement des amendes mais qui restent néanmoins passibles des frais faits contre eux.

    Date

    1811

    Cote

    2 R 500

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
    • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
  6. Résultat n°6

    Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états nominatifs des condamnés, états indicatifs des poursuites, états des conscrits insolvables, états de situation du recouvrement.

    Date

    1808-1809

    Cote

    2 R 498

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
    • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
  7. Résultat n°7

    Conscrits déserteurs.

    Date

    [1806]

    Cote

    2 R 471

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Signalement et arrestations.
    • Conscrits déserteurs.
  8. Résultat n°8

    Détachement de réfractaires détenus au dépôt départemental de Valence.

    Date

    1811

    Cote

    2 R 478

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Signalement et arrestations.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires.
    • Détachement de réfractaires détenus au dépôt départemental...
  9. Résultat n°9

    Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états nominatifs des condamnés, états des conscrits insolvables ou dont le domicile est inconnu, états de situation de recouvrement des amendes prononcées, états des frais de poursuite, états de situation de recouvrement par bureaux et par arrondissements des conscrits réfractaires et déserteurs de toutes les classes, compte de recettes et de dépenses du receveur de l'enregistrement du bureau de Dieulefit sur le montant des amendes prononcées.

    Date

    1810

    Cote

    2 R 499

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
    • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
  10. Résultat n°10

    Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires. - Signalements, recherches, poursuites, arrestations et frais de justice.

    Date

    an IX-1815

    Cote

    2 R 470

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Signalement et arrestations.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires....
  11. Résultat n°11

    Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états des conscrits insolvables, états trimestriels des annotations qui ont été faites sur les sommiers des réfractaires et conscrits à poursuivre pour le paiement de l'amende, comptes annuel et sommaire de la situation du recouvrement des amendes dues.

    Date

    1813

    Cote

    2 R 502

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
    • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
  12. Résultat n°12

    Plainte pour outrages envers un supérieur.

    Date

    1904

    Cote

    2 R 495

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Conseils de guerre.
    • Plainte pour outrages envers un supérieur.
  13. Résultat n°13

    Logement des réfractaires arrêtés. - Construction d'un dépôt départemental.

    Date

    1811

    Cote

    2 R 477

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Signalement et arrestations.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires.
    • Logement des réfractaires arrêtés. - Construction d'un...
  14. Résultat n°14

    Tribunal de Montélimar.

    Date

    an XII-1809

    Cote

    2 R 490

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Jugements des tribunaux civils de première instance...
    • Tribunal de Montélimar.
  15. Résultat n°15

    Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende.

    Date

    1806-1807

    Cote

    2 R 497

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
    • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
  16. Résultat n°16

    Circulaires, instructions, correspondance, bordereaux de versement, rapports de situation et de recouvrement, états des conscrits réfractaires reconnus insolvables.

    Date

    an XII-1815

    Cote

    2 R 496

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
    • Circulaires, instructions, correspondance, bordereaux...
  17. Résultat n°17

    Conseils de guerre permanents et spéciaux.

    Date

    an IX-1815

    Cote

    2 R 493

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Conseils de guerre.
    • Conseils de guerre permanents et spéciaux.
  18. Résultat n°18

    Déserteurs, retardataires et insoumis.

    Date

    1816-1913

    Cote

    2 R 482

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Signalement et arrestations.
    • Déserteurs, retardataires et insoumis.
  19. Résultat n°19

    Tribunal de Die.

    Date

    an XIII-1813

    Cote

    2 R 489

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Jugements des tribunaux civils de première instance...
    • Tribunal de Die.
  20. Résultat n°20

    Arrestation d'un déserteur. - Organisation d'un jugement.

    Date

    1888

    Cote

    2 R 508

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Arrestation d'un déserteur. - Organisation d'un jugement.