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  • 1

    Difficultés d'obtention de feuilles de passeports dans les mairies de Montélimar et Saint-Vallier.

    Date

    1821

    Cote

    4 M 804

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Délivrance de passeports avec ou sans secours de route.
    • Difficultés d'obtention de feuilles de passeports dans...
  • 2

    Distribution de bons de transports gratuits et de secours de route.

    Date

    1896-1898

    Cote

    4 M 1839

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Distribution de bons de transports gratuits et de secours...
  • 3

    1856-1875

    Date

    1856-1875

    Cote

    4 M 807

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Délivrance de passeports avec ou sans secours de route.
    • Enregistrement.
    • 1856-1875
  • 4

    Individus ayant abusé des secours de route en France.

    Date

    1854-1885 (lacunes)

    Cote

    4 M 809

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Attribution de secours de route.
    • Individus ayant abusé des secours de route en France.
  • 5

    1833-1834

    Date

    1833-1834

    Cote

    4 M 811

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Frais de transports.
    • États nominatifs des sommes payées à titre de frais...
    • 1833-1834
  • 6

    Sommes dues aux entrepreneurs des convois civils.

    Date

    1843-1876

    Cote

    4 M 816

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Frais de transports.
    • Sommes dues aux entrepreneurs des convois civils.
  • 7

    Établissement.

    Date

    1914-1920

    Cote

    2 R 433

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Secours et assistance aux militaires et aux familles...
    • Allocations militaires aux familles nécessiteuses dont...
    • Statistiques.
    • Établissement.
  • 8

    1891-1892, 1899

    Date

    1891-1892, 1899

    Cote

    4 M 815

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Frais de transports.
    • États nominatifs des sommes payées à titre de frais...
    • 1891-1892, 1899
  • 9

    Circulaires, instructions, correspondance, affiche, télégrammes.

    Date

    1914-1917

    Cote

    2 R 430

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Secours et assistance aux militaires et aux familles...
    • Allocations militaires aux familles nécessiteuses dont...
    • Conditions d'attribution.
    • Circulaires, instructions, correspondance, affiche,...
  • 10

    Résultats.

    Date

    1914-1920

    Cote

    2 R 434

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Secours et assistance aux militaires et aux familles...
    • Allocations militaires aux familles nécessiteuses dont...
    • Statistiques.
    • Résultats.
  • 11

    Commissions d'appel.

    Date

    1915

    Cote

    2 R 432

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Secours et assistance aux militaires et aux familles...
    • Allocations militaires aux familles nécessiteuses dont...
    • Commissions d'appel.
  • 12

    Mémoires et tableaux des sommes dues aux compagnies de chemins de fer.

    Date

    1891-1892

    Cote

    4 M 819

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Frais de transports.
    • Mémoires et tableaux des sommes dues aux compagnies...
  • 13

    41852-1855

    Date

    1852-1855

    Cote

    4 M 806

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Délivrance de passeports avec ou sans secours de route.
    • Enregistrement.
    • 41852-1855
  • 14

    1er avril 1825-15 mars 1831 ; 29 mars 1831-30 octobre 1833 ; 2 novembre 1833-27 décembre 1837.

    Date

    1825-1837

    Cote

    4 M 805

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Délivrance de passeports avec ou sans secours de route.
    • Enregistrement.
    • 1er avril 1825-15 mars 1831 ; 29 mars 1831-30 octobre...
  • 15

    États des avances faites par les autres départements pour le transport par voies rapides des indigents originaires de la Drôme.

    Date

    1887-1892

    Cote

    4 M 818

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Frais de transports.
    • États des avances faites par les autres départements...
  • 16

    Circulaires, instructions, correspondance, télégrammes, liste des militaires ayant fait bénéficier de ces allocations, liste des personnes ayant travaillé au traitement des dossiers.

    Date

    1918-1920

    Cote

    2 R 431

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Secours et assistance aux militaires et aux familles...
    • Allocations militaires aux familles nécessiteuses dont...
    • Conditions d'attribution.
    • Circulaires, instructions, correspondance, télégrammes,...
  • 17

    Création de colonies de travail. Enquête sur les répercussions financières.

    Date

    1912

    Cote

    4 M 1840

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Création de colonies de travail. Enquête sur les répercussions...
  • 18

    Cahiers nominatifs chronologiques de délivrance de secours (1869-1875, 1884-1886, 1887-1891).

    Date

    1869-1891

    Cote

    4 M 810

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Attribution de secours de route.
    • Cahiers nominatifs chronologiques de délivrance de...
  • 19

    1843

    Date

    1843

    Cote

    4 M 814

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Frais de transports.
    • États nominatifs des sommes payées à titre de frais...
    • 1843
  • 20

    Rapatriement d'indigents. Ouvrières italiennes venues travailler dans une usine à Saint-Donat : mémoires des frais, correspondance (1868-1869). Retour dans la Drôme d'un individu résidant en Suisse : bon de chemin de fer délivré par le Consulat de France (1918).

    Date

    1868-1918

    Cote

    4 M 817

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Frais de transports.
    • Rapatriement d'indigents. Ouvrières italiennes venues...
  • 21

    Attribution et paiement.

    Date

    1920-1933

    Cote

    2 R 435

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Secours et assistance aux militaires et aux familles...
    • Allocations militaires aux familles nécessiteuses dont...
    • Attribution et paiement.
  • 22

    1841

    Date

    1841

    Cote

    4 M 812

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Frais de transports.
    • États nominatifs des sommes payées à titre de frais...
    • 1841
  • 23

    1842

    Date

    1842

    Cote

    4 M 813

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Frais de transports.
    • États nominatifs des sommes payées à titre de frais...
    • 1842
  • 24

    Statistiques.

    Date

    1829-1885 (lacunes)

    Cote

    4 M 808

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Voyageurs indigents et mendicité.
    • Passeports, secours de route et transports gratuits.
    • Délivrance de passeports avec ou sans secours de route.
    • Statistiques.