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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3211 W 16
Date
1995
Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0014
2
Cote
3207 W 143
Date
2000
Lieu
Rémuzat
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Rémuzat.
  • 264_0002
3
Cote
3163 W 186
Date
2000
Lieu
Suze
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Suze.
  • N°346_007.
4
Cote
3163 W 11
Date
2000
Lieu
Aurel
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune d'Aurel.
  • N°019_001.
5
Cote
3207 W 418
Date
2005
Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Ferréol-Trente-Pas.
  • 304_0004
6
Cote
3163 W 250
Date
2005
Lieu
Chabrillan
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2005.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_0006.
7
Cote
3211 W 4
Date
1995
Lieu
Garde-Adhémar (la)
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0012
8
Cote
3163 W 202
Date
2000
Lieu
Val-Maravel
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Val-Maravel.
  • N°136_004.
9
Cote
3207 W 270
Date
2005
Lieu
Barret-de-Lioure
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Barret-de-Lioure.
  • 026_0007
10
Cote
3207 W 325
Date
2005
Lieu
Mirabel
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Mirabel.
  • 182_0002
11
Cote
3163 W 172
Date
2000
Lieu
Saint-Sauveur-en-Diois
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Sauveur-en-Diois.
  • N°328_002.
12
Cote
3163 W 57
Date
2000
Lieu
Chabrillan
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_011.
13
Cote
3207 W 177
Date
2000
Lieu
Sainte-Jalle
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Sainte-Jalle.
  • 306_0003
14
Cote
3163 W 273
Date
2005
Lieu
Divajeu
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2005.
  • Commune de Divajeu.
  • N°115_0011.
15
Cote
3163 W 142
Date
2000
Lieu
Pontaix
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Pontaix.
  • N°248_002.
16
Cote
3207 W 398
Date
2005
Lieu
Rochette-du-Buis (la)
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de La Rochette-sur-Buis.
  • 279_0001
17
Cote
3193 W 381
Date
2005
Lieu
Arnayon
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune d'Arnayon, n°012_0001.
18
Cote
3207 W 100
Date
2000
Lieu
Montbrison-sur-Lez
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Montbrison-sur-Lez.
  • 192_0005
19
Cote
3163 W 28
Date
2000
Lieu
Beaufort-sur-Gervanne
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Beaufort-sur-Gervanne.
  • N°035_003.
20
Cote
3163 W 50
Date
2000
Lieu
Chabrillan
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_004.