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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Élargissement : inspections détaillées et visites, rapport de l'ingénieur subdivisionnaire, notes, plans, note sur l'historique de l'ouvrage, bases et résultats des calculs, revalorisation de l'ouvrage : devis estimatif, avant métré, note de calculs, élévation générale et coupe transversale; Reconstruction du pont : appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier de consultation des entreprises, marché n°9200141.

    Date

    1966-1992

    Cote

    3094 W 36

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°121.
    • Pont sur l'Herbasse à Charmes.
    • Élargissement : inspections détaillées et visites,...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de visites, dossier de consultation des entreprises, convention n°95260100.

    Date

    1995

    Cote

    3094 W 208

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°532.
    • Pont sur l'Herbasse. - Reconstruction, prolongement...
    • Procès-verbaux de visites, dossier de consultation...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  3. Résultat n°3

    Route départementale n°228. - Pont sur l'Herbasse à Montrigaud, reconstruction.

    Cote

    3094 W 144

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°228. - Pont sur l'Herbasse à...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  4. Résultat n°4

    Reconstruction des rampes d'accès du pont.

    Date

    1992-1997

    Cote

    3094 W 37

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°121.
    • Pont sur l'Herbasse à Charmes.
    • Reconstruction des rampes d'accès du pont.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  5. Résultat n°5

    Elaboration d'un contrat de milieu. - Etude préalable :

    Date

    1996

    Cote

    2881 W 102

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Bassin versant de l'Herbasse.
    • Elaboration d'un contrat de milieu. - Etude préalable...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  6. Résultat n°6

    Charte (1994, février), contrat de milieu (13 décembre 1996), étude d'inondabilité (1994-1995), étude hydraulique du Guimand pour la protection contre les crues de la commune de Malissard (1995, mars).

    Date

    1994-1996

    Cote

    2881 W 100

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Bassin versant de l'Herbasse.
    • Charte (1994, février), contrat de milieu (13 décembre...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  7. Résultat n°7

    Route départementale n°355. - Pont sur l'Herbasse à Miribel, construction du pont : procès-verbal de visite, inspections détaillées, note de calcul ; Remise en état du pont : dossier d'inscription.

    Date

    1944-1982

    Cote

    3094 W 178

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°355. - Pont sur l'Herbasse à...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  8. Résultat n°8

    Marché n°95049, marché 95048, convention n°95062 de dépôt de matériaux.

    Date

    1995

    Cote

    3094 W 209

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°532.
    • Pont sur l'Herbasse. - Reconstruction, prolongement...
    • Marché n°95049, marché 95048, convention n°95062 de...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  9. Résultat n°9

    Etude de l'assainissement :

    Date

    1995

    Cote

    2881 W 101

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Bassin versant de l'Herbasse.
    • Etude de l'assainissement :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)