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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Élargissement : inspections détaillées et visites, rapport de l'ingénieur subdivisionnaire, notes, plans, note sur l'historique de l'ouvrage, bases et résultats des calculs, revalorisation de l'ouvrage : devis estimatif, avant métré, note de calculs, élévation générale et coupe transversale; Reconstruction du pont : appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier de consultation des entreprises, marché n°9200141.

Date

1966-1992

Cote

3094 W 36

Résultat n°2

Procès-verbaux de visites, dossier de consultation des entreprises, convention n°95260100.

Date

1995

Cote

3094 W 208

Résultat n°3

Route départementale n°228. - Pont sur l'Herbasse à Montrigaud, reconstruction.

Date

-

Cote

3094 W 144

Résultat n°4

Reconstruction des rampes d'accès du pont.

Date

1992-1997

Cote

3094 W 37

Résultat n°5

Elaboration d'un contrat de milieu. - Etude préalable :

Date

1996

Cote

2881 W 102

Résultat n°6

Charte (1994, février), contrat de milieu (13 décembre 1996), étude d'inondabilité (1994-1995), étude hydraulique du Guimand pour la protection contre les crues de la commune de Malissard (1995, mars).

Date

1994-1996

Cote

2881 W 100

Résultat n°7

Route départementale n°355. - Pont sur l'Herbasse à Miribel, construction du pont : procès-verbal de visite, inspections détaillées, note de calcul ; Remise en état du pont : dossier d'inscription.

Date

1944-1982

Cote

3094 W 178

Résultat n°8

Marché n°95049, marché 95048, convention n°95062 de dépôt de matériaux.

Date

1995

Cote

3094 W 209

Résultat n°9

Etude de l'assainissement :

Date

1995

Cote

2881 W 101