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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1911

    Date

    1911

    Cote

    2 E 29194

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Pestre, Auguste (1872-...).
    • Minutes.
    • 1911
  2. Résultat n°2

    1851

    Date

    1851

    Cote

    2 E 24658

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 1851
  3. Résultat n°3

    1902

    Date

    1902

    Cote

    2 E 29185

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Dubost, Jean Rémy Léon.
    • Minutes.
    • 1902
  4. Résultat n°4

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  7. Résultat n°7

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    3 janvier-30 juin 1856

    Date

    3 janvier-30 juin 1856

    Cote

    2 E 24666

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 3 janvier-30 juin 1856
  9. Résultat n°9

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10
    AC. 1975.

    1 media

    AC. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4393, 2058 W 478 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section AC
    • AC. 1975.
  11. Résultat n°11

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    15 juin-31 décembre 1845

    Date

    15 juin-31 décembre 1845

    Cote

    2 E 24649

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 15 juin-31 décembre 1845
  14. Résultat n°14

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    12 mai 1832, faux et usage de faux en écriture privée : La Chapelle-en-Vercors. 12 mai 1832, fabrication et émission de fausse monnaie : Hauterives, Le Grand-Serre, Valence.

    Date

    12 mai 1832

    Cote

    2 U 294

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 12 mai 1832, faux et usage de faux en écriture privée...
  22. Résultat n°22
    Cothonay, Joseph Auguste

    1 media

    Cothonay, Joseph Auguste

    Date

    13 janvier 1891

    Cote

    1920 W 58

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Cothonay, Joseph Auguste
  23. Résultat n°23
    Revol, René Louis Joseph

    1 media

    Revol, René Louis Joseph

    Date

    22 juillet 1899

    Cote

    1920 W 179

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Revol, René Louis Joseph
  24. Résultat n°24
    Hauterives.- Vue aérienne du village.

    1 media

    Hauterives.- Vue aérienne du village.

    Date

    s.d.

    Cote

    120 Fi 25

    • Contexte : 120 Fi - Fonds Puthiot

    • Hauterives.- Vue aérienne du village.
  25. Résultat n°25

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26
    AP. 1975.

    1 media

    AP. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4412, 2058 W 477 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section AP
    • AP. 1975.
  27. Résultat n°27

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28

    Robert, René Jules

    Cote

    3 R 267

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Robert, René Jules
  29. Résultat n°29

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  30. Résultat n°30

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32
    AW. 1975.

    1 media

    AW. 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2058 W 4422, 2058 W 477 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section AW
    • AW. 1975.
  33. Résultat n°33
    BD. 1979.

    1 media

    BD. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 1294, 2842 W 34 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Hauterives
    • Section BD
    • BD. 1979.
  34. Résultat n°34

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35

    1908

    Date

    1908

    Cote

    2 E 29191

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Pestre, Auguste (1872-...).
    • Minutes.
    • 1908
  36. Résultat n°36

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    1881

    Date

    1881

    Cote

    2 E 24696

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Marie Joseph Antoine Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 1881
  38. Résultat n°38

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    1er janvier-8 juillet 1840

    Date

    1er janvier-8 juillet 1840

    Cote

    2 E 24638

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Charles Augustin.
    • Minutes.
    • 1er janvier-8 juillet 1840
  40. Résultat n°40

    1816

    Date

    1816

    Cote

    2 E 24611

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Hauterives)

    • Hauterives. Étude n° 1.
    • Ferlay, Antoine (1759-...).
    • Minutes.
    • 1816