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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

C 4 : rapports sur les huissiers de justice.
Cote
2964 W 20
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers classés par ordre chronologique.
  • Année 1997.
  • C 4 : rapports sur les huissiers de justice.
2

NOI.
Cote
2964 W 133
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Huissiers.
  • NOI.
3

PLU.
Cote
2964 W 134
 Date
1969-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Huissiers.
  • PLU.
4

RAC.
Cote
2964 W 135
 Date
1962-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Huissiers.
  • RAC.
5

CLE.
Cote
2964 W 132
 Date
1950-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Huissiers.
  • CLE.