Le Provence remontant le Rhône.
Date
s.d.
Cote
30 Fi 362/190
-
Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Valence.
- Le Provence remontant le Rhône.
s.d.
30 Fi 362/190
vers 1920
16 Fi 51
1976
5 Fi 647
A.L.A.T. (Aviation Légère de l'Armée de Terre)
11 janvier 1895
1920 W 656
s.d.
30 Fi 362/273
3 R 151
1903-1904
30 Fi 362/354
1960
95 Fi 1776
début XXe siècle
39 Fi 269
1905-1907
16 Fi 153
fin XIXe siècle
30 Fi 362/175
3 R 189
1953
114 Fi 152
26 janvier 1876
1920 W 608
7 décembre 1893
1920 W 662
début XXe siècle
39 Fi 241
fin XIXe-début XXe siècle
39 Fi 97
16 juillet 1895
1920 W 605
20 août 1891
1920 W 655
début XXe siècle
30 Fi 362/451
s.d.
30 Fi 362/180
3 octobre 1885
1920 W 145
30 Fi 362/392
1964
95 Fi 1794
30 Fi 362/395
3 R 252
1953
114 Fi 159
30 Fi 362/427
s.d.
30 Fi 362/187
25 juillet 1899
1920 W 96
s.d.
30 Fi 362/284
1964
95 Fi 1793
3 R 241
9 avril 1888
1920 W 3
15 octobre 1880
1920 W 589
16 mars 1878
1920 W 671
1949
114 Fi 135
21 août 1879
1920 W 113
30 Fi 362/436
début XXe s.
16 Fi 47
28 mars 1894
1920 W 145
14 août 1905
1920 W 612
s.d.
16 Fi 201
1953
114 Fi 154
1970-1980
30 Fi 362/185
début XXe siècle
30 Fi 362/163
s.d.
30 Fi 362/177, 183
début XXe siècle
30 Fi 362/181
24 juillet 1889
1920 W 36
1991
134 J 68
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
1964
95 Fi 1795
30 Fi 362/398
3 R 181
1949
114 Fi 138
s.d.
30 Fi 362/299
s.d.
30 Fi 362/272
1949
114 Fi 136
2e moitié du 20e siècle, s.d.
131 Fi 13
Fonds constitué des cartes et plans isolés entrés par voie extraordianire (don, achat...)
s.d.
30 Fi 362/285, 391, 409