Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 022
  • 1 033
Nom de l'inventaire
  • 1 216
  • 859
  • 205
  • 139
  • 95
Afficher plus
Période
  • 31
  • 119
  • 227
  • 356
  • 200
  • 463
  • 603
  • 1 161
Lieux
  • 3 055
  • 1 160
  • 1 160
  • 1 157
  • 1 156
Afficher plus
Sujets
  • 860
  • 859
  • 859
  • 162
  • 66
Afficher plus
Collectivités
  • 269
  • 269
  • 269
  • 269
  • 269
Afficher plus
Personnes
  • 124
  • 69
  • 64
  • 56
  • 52
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Cheminée monumentale, salle du Roi.

    2 lots 2 medias

    Cheminée monumentale, salle du Roi.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 146/35, 161

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Grignan.
    • Château.
    • Cheminée monumentale, salle du Roi.
  2. Résultat n°2

    EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 70

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélier.
    • EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  3. Résultat n°3
    Grignan.- Toiture du village.

    1 media

    Grignan.- Toiture du village.

    Date

    1979

    Cote

    4 Fi 439

    • Contexte : 4 Fi - Fonds ADD

    • Grignan.- Toiture du village.
  4. Résultat n°4

    1934

    Date

    1934

    Cote

    2 E 29513

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 1.
    • Misson, Joseph Xavier Prosper.
    • Minutes.
    • 1934
  5. Résultat n°5
    Vergier, Julien Louis

    1 media

    Vergier, Julien Louis

    Date

    15 octobre 1885

    Cote

    1920 W 141

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Vergier, Julien Louis
  6. Résultat n°6
    28 décembre 1528-6 mai 1536

    129 medias

    28 décembre 1528-6 mai 1536

    Date

    28 décembre 1528-6 mai 1536

    Cote

    2 E 9915

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude non identifiée.
    • Chazel, Antoine.
    • Minutes.
    • 28 décembre 1528-6 mai 1536
  7. Résultat n°7

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8
    Vue générale du village.

    1 media

    Vue générale du village.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 146/54

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Grignan.
    • Vue générale du village.
  9. Résultat n°9

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  11. Résultat n°11

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  12. Résultat n°12

    1685

    Date

    1685

    Cote

    2 E 10341

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 3.
    • Salamon, Nicolas (...-1738).
    • Minutes.
    • 1685
  13. Résultat n°13
    Répertoires alphabétiques des prénoms (1560, 1588).

    51 medias

    Répertoires alphabétiques des prénoms (1560, 1588).

    Date

    1560, 1588

    Cote

    2 E 10068

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude non identifiée.
    • Silhol, Pons.
    • Répertoires.
    • Répertoires alphabétiques des prénoms (1560, 1588).
  14. Résultat n°14
    Répertoire général (1828-1855).

    275 medias

    Répertoire général (1828-1855).

    Date

    1828-1855

    Cote

    2 E 10796

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 2.
    • Bedoin, Joseph Jean Ferdinand.
    • Répertoires.
    • Répertoire général (1828-1855).
  15. Résultat n°15

    20 juillet-31 décembre 1823

    Date

    20 juillet-31 décembre 1823

    Cote

    2 E 10624

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 1.
    • Ducros, Étienne Antoine François.
    • Minutes.
    • 20 juillet-31 décembre 1823
  16. Résultat n°16
    La tour François 1er avant restauration, vue des terrasses.

    1 media

    La tour François 1er avant restauration, vue des terrasses.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 146/121

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Grignan.
    • Château.
    • La tour François 1er avant restauration, vue des terrasses.
  17. Résultat n°17
    1843-1889

    396 medias

    1843-1889

    Date

    1843-1889

    Cote

    2 Mi 867/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Grignan
    • Naissances (an X-1932).
    • 1843-1889
  18. Résultat n°18

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3032 W 4

    • Contexte : 3032 W - Conseil général, DGA des solidarités, Direction...

    • Fonctionnement du service.
    • Comité de direction. - Fonctionnement des CMS.
    • 1994-1995.
  20. Résultat n°20
    1er janvier 1613

    127 medias

    1er janvier 1613

    Date

    1er janvier 1613

    Cote

    2 E 10006

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude non identifiée.
    • Bovier, Paul.
    • Minutes.
    • 1er janvier 1613
  21. Résultat n°21

    Clément, Léonce Louis

    Cote

    3 R 234

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Clément, Léonce Louis
  22. Résultat n°22

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24
    La table et la grotte Rochecourbière où allait se recueillir et écrire Madame de Sévigné.

    1 media

    La table et la grotte Rochecourbière où allait se recueillir et écrire Madame de Sévigné.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 146/11

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Grignan.
    • La table et la grotte Rochecourbière où allait se recueillir...
  25. Résultat n°25

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26
    1556-1557

    684 medias

    1556-1557

    Date

    1556-1557

    Cote

    2 E 10037

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude non identifiée.
    • Silhol, Pons.
    • Minutes.
    • 1556-1557
  27. Résultat n°27
    1833-1842

    86 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    5 Mi 315/R15

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Grignan
    • Naissances (an X-1932).
    • 1833-1842
  28. Résultat n°28

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1806-1835), Chantemerle-lès-Grignan (1833-1835), Colonzelle (1833-1835), Grignan (1833-1834), Montbrison (an XIII-1835), Pègue (Le) (an XIII-1835), Réauville (1806-1835), Roussas (1807-1836).

    Date

    an XIII-1836

    Cote

    3 P 2877

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1806-1835),...
  35. Résultat n°35

    Chabeuil - Donzère.

    Date

    1800-1924

    Cote

    14 T 6/3/B

    • Contexte : Série T - Enseignement et culture

    • 4 T - Affaires culturelles.
    • Sociétés et établissements artistiques théâtres, musées,...
    • Bibliothèques.
    • Bibliothèques communales, particulières, pédagogiques,...
    • Chabeuil - Donzère.
  36. Résultat n°36

    Eyraud, Louis Jean

    Cote

    3 R 122

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Eyraud, Louis Jean
  37. Résultat n°37
    8 messidor an VII-24 frimaire an VIII

    202 medias

    8 messidor an VII-24 frimaire an VIII

    Date

    8 messidor an VII-24 frimaire an VIII

    Cote

    2 E 10646

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 4.
    • Bechier, Jean Louis.
    • Minutes.
    • 8 messidor an VII-24 frimaire an VIII
  38. Résultat n°38
    Grignan. - Balcon d'une maison du XVIIIe siècle.

    1 media

    Grignan. - Balcon d'une maison du XVIIIe siècle.

    Date

    octobre 1977

    Cote

    21 Fi 154

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Grignan. - Balcon d'une maison du XVIIIe siècle.
  39. Résultat n°39
    1611-1612

    334 medias

    1611-1612

    Date

    1611-1612

    Cote

    2 E 9993

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude non identifiée.
    • Bovier, Jaume.
    • Minutes.
    • 1611-1612
  40. Résultat n°40

    27 octobre 1697-12 novembre 1703

    Date

    27 octobre 1697-12 novembre 1703

    Cote

    2 E 10394

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 3.
    • Salamon, Nicolas (...-1738).
    • Minutes.
    • 27 octobre 1697-12 novembre 1703
  41. Résultat n°41

    1550

    Date

    1550

    Cote

    2 E 10071

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude non identifiée.
    • Silhol, Pons.
    • Minutes.
    • 1550
  42. Résultat n°42

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  43. Résultat n°43

    2 janvier-24 mars 1846

    Date

    2 janvier-24 mars 1846

    Cote

    2 E 20977

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 1.
    • Ducros, François Auguste.
    • Minutes.
    • 2 janvier-24 mars 1846
  44. Résultat n°44

    Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 25

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Bourg-de-Péage.
    • Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  45. Résultat n°45

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  46. Résultat n°46

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  47. Résultat n°47

    1848

    Date

    1848

    Cote

    2 E 20975

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 2.
    • Bedoin, Joseph Jean Ferdinand.
    • Minutes.
    • 1848
  48. Résultat n°48

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  49. Résultat n°49

    Simian, Andrée Antoinette Augustine

    Cote

    3 R 266

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Simian, Andrée Antoinette Augustine
  50. Résultat n°50

    Froment et Cie

    Date

    1984-1987

    Cote

    127 J 26-27

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • A- Agriculture, sylviculture et pêche.
    • 01 – Culture et production animale, chasse et services...
    • 01.2 – Cultures permanentes.
    • 01.21 – Culture de la vigne.
    • Froment et Cie

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  51. Résultat n°51

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  52. Résultat n°52

    2 janvier 1726-29 septembre 1729

    Date

    2 janvier 1726-29 septembre 1729

    Cote

    2 E 10439

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 4.
    • Pommyer, Guillaume.
    • Minutes.
    • 2 janvier 1726-29 septembre 1729
  53. Résultat n°53
    E1. 1971.

    1 media

    E1. 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2058 W 4372, 2058 W 471 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Grignan
    • Section E
    • E1. 1971.
  54. Résultat n°54

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  55. Résultat n°55

    EHPAD Les Collines.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 116

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  56. Résultat n°56

    1516-1517

    Date

    1516-1517

    Cote

    2 E 9908

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude non identifiée.
    • Chazel, Antoine.
    • Minutes.
    • 1516-1517
  57. Résultat n°57

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  58. Résultat n°58

    17 juillet-29 décembre 1822

    Date

    17 juillet-29 décembre 1822

    Cote

    2 E 10622

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 1.
    • Ducros, Étienne Antoine François.
    • Minutes.
    • 17 juillet-29 décembre 1822
  59. Résultat n°59
    1614

    235 medias

    1614

    Date

    1614

    Cote

    2 E 10110

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude non identifiée.
    • Boyer, Jacques (père).
    • Minutes.
    • 1614
  60. Résultat n°60

    Relevés de propriétés 004 (MAS - SIM).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Grignan
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 004 (MAS - SIM).
  61. Résultat n°61
    F2. 1954.

    1 media

    F2. 1954.

    Date

    1954

    Cote

    2058 W 4355, 2058 W 471 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Grignan
    • Section F
    • F2. 1954.
  62. Résultat n°62

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  63. Résultat n°63
    1631-1635

    14 medias

    1631-1635

    Date

    1631-1635

    Cote

    5 Mi 355/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Grignan
    • Religion catholique.
    • Paroisse de Grignan.
    • Baptêmes (1623-1651).
    • 1631-1635
  64. Résultat n°64
    H3. 1954.

    1 media

    H3. 1954.

    Date

    1954

    Cote

    2058 W 4368, 2058 W 470 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Grignan
    • Section H
    • H3. 1954.
  65. Résultat n°65

    1598

    Date

    1598

    Cote

    2 E 10021

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude non identifiée.
    • Barthélemy, Benoît.
    • Minutes.
    • 1598
  66. Résultat n°66
    9 janvier 1647-7 avril 1670

    326 medias

    9 janvier 1647-7 avril 1670

    Date

    9 janvier 1647-7 avril 1670

    Cote

    2 E 10260

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 3.
    • Denanes, Jacques.
    • Minutes.
    • 9 janvier 1647-7 avril 1670
  67. Résultat n°67

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4500W 194

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  68. Résultat n°68

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69
    19 janvier 1769-30 janvier 1770

    208 medias

    19 janvier 1769-30 janvier 1770

    Date

    19 janvier 1769-30 janvier 1770

    Cote

    2 E 10470

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 4.
    • Pommyer, Jean (1725-...).
    • Minutes.
    • 19 janvier 1769-30 janvier 1770
  70. Résultat n°70

    Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 118

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  71. Résultat n°71

    1713

    Date

    1713

    Cote

    2 E 10365

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 3.
    • Salamon, Nicolas (...-1738).
    • Minutes.
    • 1713
  72. Résultat n°72
    ZA. 1979.

    1 media

    ZA. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 3828, 2842 W 107 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Grignan
    • Section ZA
    • ZA. 1979.
  73. Résultat n°73

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  74. Résultat n°74

    3 janvier-6 mai 1830

    Date

    3 janvier-6 mai 1830

    Cote

    2 E 14862

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 1.
    • Ducros, François Auguste.
    • Minutes.
    • 3 janvier-6 mai 1830
  75. Résultat n°75
    C1. 1979.

    1 media

    C1. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 3808, 2842 W 107 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Grignan
    • Section C
    • C1. 1979.
  76. Résultat n°76

    Relevés de propriétés 001 (ASS BRY).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Grignan
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS BRY).
  77. Résultat n°77
    La montée vers le château.

    1 media

    La montée vers le château.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 146/6

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Grignan.
    • La montée vers le château.
  78. Résultat n°78

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  79. Résultat n°79

    2 janvier 1704-17 novembre 1706

    Date

    2 janvier 1704-17 novembre 1706

    Cote

    2 E 10395

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude n° 3.
    • Salamon, Nicolas (...-1738).
    • Minutes.
    • 2 janvier 1704-17 novembre 1706
  80. Résultat n°80

    1511-1514

    Date

    1511-1514

    Cote

    2 E 9832

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Grignan)

    • Grignan. Étude non identifiée.
    • Karouartz, Hervé.
    • Minutes.
    • 1511-1514