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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Arrondissement de Montélimar.
Cote
3 P 2769
 Date
1807-1822
 Lieu
Grignan(Drôme, France ; canton), Marsanne (Drôme, France ; canton), Montélimar (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
  • Contentieux.
  • Réclamations.
  • Arrondissement de Montélimar.
2

Rapports sommaires de l'inspecteur des contributions sur la communication des bulletins dans les communes comprises aux budgets et arpentées : cantons Buis (1834-1835), Grignan (1835-1836). Rapports de l'inspecteur des contributions touchant la surveillance qu'il a exercée sur les agents employés au levé des plans du canton de Grignan et du Buis (1835). Rapport de l'inspecteur des contributions touchant la surveillance qu'il a exercé sur les agents employés aux expertises pendant l'année 1836 (1836).
Cote
3 P 2813
 Date
1834-1836
 Lieu
Le Buis (Drôme, France ; canton), Grignan(Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
  • Contentieux.
  • Rapports de l'inspecteur des contributions.
  • Rapports sommaires de l'inspecteur des contributions...