Grignan(Drôme, France ; canton)

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1
Arrondissement de Montélimar.

Date

1807-1822

Cote

3 P 2769
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
- Contentieux.
- Réclamations.
- Arrondissement de Montélimar.
2
Rapports sommaires de l'inspecteur des contributions sur la communication des bulletins dans les communes comprises aux budgets et arpentées : cantons Buis (1834-1835), Grignan (1835-1836). Rapports de l'inspecteur des contributions touchant la surveillance qu'il a exercée sur les agents employés au levé des plans du canton de Grignan et du Buis (1835). Rapport de l'inspecteur des contributions touchant la surveillance qu'il a exercé sur les agents employés aux expertises pendant l'année 1836 (1836).

Date

1834-1836

Cote

3 P 2813
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
- Contentieux.
- Rapports de l'inspecteur des contributions.
- Rapports sommaires de l'inspecteur des contributions...

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Arrondissement de Montélimar.

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...