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42 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Acquisition de gros mobilier de restaurant scolaire.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 383

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Grane.
    • Acquisition de gros mobilier de restaurant scolaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 2

    Apei Val brian.

    Date

    1985-2001

    Cote

    3147 W 4

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Grane.
    • Apei Val brian.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 3

    A-B (n° d'ordre d'exploitation 1 à 30).

    Date

    1957-1978

    Cote

    2054 W 108

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Grane.
    • A-B (n° d'ordre d'exploitation 1 à 30).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 4
    1891

    62 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 294

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Grane
    • 1891
  • 5

    Etude d'approche environnementale.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 373

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Grane.
    • Etude d'approche environnementale.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 6
    1921

    47 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 294

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Grane
    • 1921
  • 7

    Dossier d'appel d'offre, pièces servant de base au marché, réponses des entreprises et procès-verbal d'ouverture des plis, étanchéité et joints de chaussées, dossier de consultation des entreprises, correspondance, instruction mixte, correspondance générale, appel d'offres, compte rendu de chantier, ordre de service.

    Date

    1974

    Cote

    3094 W 12

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°104.
    • Pont sur la Granette à Grâne (traversée d'agglomération)....
    • Dossier d'appel d'offre, pièces servant de base au...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 8
    1856

    67 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 293

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Grane
    • 1856
  • 9
    1926

    47 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 294

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Grane
    • 1926
  • 10

    Mobilier complémentaire pour cédérom à la bibliothèque communale.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 381

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Grane.
    • Mobilier complémentaire pour cédérom à la bibliothèque...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 11
    1931

    46 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 294

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Grane
    • 1931
  • 12
    1896

    61 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 294

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Grane
    • 1896
  • 13

    Plan Europe étude, bon pour exécution, annulés, contrôle des bétons, mesure des flèches, étude, étanchéité, inspection détaillée de l'ouvrage, tablier P.R.A.D recalcul sous convois EDF, dossier d'instruction mixte, étude de sols et fondations, étude hydraulique, note de calcul.

    Date

    1973-1997

    Cote

    3094 W 13

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°104.
    • Pont sur la Granette à Grâne (traversée d'agglomération)....
    • Plan Europe étude, bon pour exécution, annulés, contrôle...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 14
    1911

    56 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    1 Num 911

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Grane
    • 1911
  • 15

    Devis, bordereau des prix, détail estimatif, procès verbal de réception provisoire et définitive, photographies, inspection détaillée.

    Date

    1944-1989

    Cote

    3094 W 10

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°104.
    • Pont sur la Granette à Grâne (traversée d'agglomération)....
    • Devis, bordereau des prix, détail estimatif, procès...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 16

    Acquisition d'une chaudière pour le bâtiment communal.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 377

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Grane.
    • Acquisition d'une chaudière pour le bâtiment communal.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 17
    1881

    61 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 294

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Grane
    • 1881
  • 18

    Dégâts d'orage 2009.

    Date

    2009

    Cote

    3143 W 375

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Grane.
    • Dégâts d'orage 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 19

    Rénovation acoustique du restaurant scolaire.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 380

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Grane.
    • Rénovation acoustique du restaurant scolaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 20
    1872

    66 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 294

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Grane
    • 1872