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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Acquisition de gros mobilier de restaurant scolaire.
Cote
3143 W 383
 Date
2010
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Grane.
  • Acquisition de gros mobilier de restaurant scolaire.
2

Apei Val brian.
Cote
3147 W 4
 Date
1985-2001
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Grane.
  • Apei Val brian.
3

A-B (n° d'ordre d'exploitation 1 à 30).
Cote
2054 W 108
 Date
1957-1978
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

  • Cadastre viticole du département de la Drôme :
  • Grane.
  • A-B (n° d'ordre d'exploitation 1 à 30).
4
1891

62 medias

1891
Cote
6 M 294
 Date
1891
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Grane
  • 1891
5

Etude d'approche environnementale.
Cote
3143 W 373
 Date
2010
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Grane.
  • Etude d'approche environnementale.
6
1921

47 medias

1921
Cote
6 M 294
 Date
1921
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Grane
  • 1921
7

Dossier d'appel d'offre, pièces servant de base au marché, réponses des entreprises et procès-verbal d'ouverture des plis, étanchéité et joints de chaussées, dossier de consultation des entreprises, correspondance, instruction mixte, correspondance générale, appel d'offres, compte rendu de chantier, ordre de service.
Cote
3094 W 12
 Date
1974
 Lieu
Route départementale n°104
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°104.
  • Pont sur la Granette à Grâne (traversée d'agglomération)....
  • Dossier d'appel d'offre, pièces servant de base au...
8
1856

67 medias

1856
Cote
6 M 293
 Date
1856
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Grane
  • 1856
9
1926

47 medias

1926
Cote
6 M 294
 Date
1926
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Grane
  • 1926
10

Mobilier complémentaire pour cédérom à la bibliothèque communale.
Cote
3143 W 381
 Date
2010
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Grane.
  • Mobilier complémentaire pour cédérom à la bibliothèque...
11
1931

46 medias

1931
Cote
6 M 294
 Date
1931
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Grane
  • 1931
12
1896

61 medias

1896
Cote
6 M 294
 Date
1896
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Grane
  • 1896
13

Plan Europe étude, bon pour exécution, annulés, contrôle des bétons, mesure des flèches, étude, étanchéité, inspection détaillée de l'ouvrage, tablier P.R.A.D recalcul sous convois EDF, dossier d'instruction mixte, étude de sols et fondations, étude hydraulique, note de calcul.
Cote
3094 W 13
 Date
1973-1997
 Lieu
Route départementale n°104
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°104.
  • Pont sur la Granette à Grâne (traversée d'agglomération)....
  • Plan Europe étude, bon pour exécution, annulés, contrôle...
14
1911

56 medias

1911
Cote
1 Num 911
 Date
1911
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Grane
  • 1911
15

Devis, bordereau des prix, détail estimatif, procès verbal de réception provisoire et définitive, photographies, inspection détaillée.
Cote
3094 W 10
 Date
1944-1989
 Lieu
Route départementale n°104
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°104.
  • Pont sur la Granette à Grâne (traversée d'agglomération)....
  • Devis, bordereau des prix, détail estimatif, procès...
16

Acquisition d'une chaudière pour le bâtiment communal.
Cote
3143 W 377
 Date
2010
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Grane.
  • Acquisition d'une chaudière pour le bâtiment communal.
17
1881

61 medias

1881
Cote
6 M 294
 Date
1881
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Grane
  • 1881
18

Dégâts d'orage 2009.
Cote
3143 W 375
 Date
2009
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Grane.
  • Dégâts d'orage 2009.
19

Rénovation acoustique du restaurant scolaire.
Cote
3143 W 380
 Date
2010
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Grane.
  • Rénovation acoustique du restaurant scolaire.
20
1872

66 medias

1872
Cote
6 M 294
 Date
1872
 Lieu
Grane
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Grane
  • 1872