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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes notariés.

    Date

    1785-an XI

    Cote

    160 J 9

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Louis Gilbert-Jansac.
    • Papiers de famille.
    • Actes notariés.
  2. Résultat n°2

    Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement de mutation.

    Date

    1788

    Cote

    160 J 149

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement...
  3. Résultat n°3

    Correspondance.

    Date

    1791

    Cote

    160 J 10

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Louis Gilbert-Jansac.
    • Papiers de famille.
    • Correspondance.
  4. Résultat n°4

    Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux et habitants de Peyrus.

    Date

    1791

    Cote

    160 J 207

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux...
  5. Résultat n°5

    Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.

    Date

    an V

    Cote

    160 J 74

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.
  6. Résultat n°6

    Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de la commune de Châteaudouble (1877). Aliénation des anciens biens domaniaux : audience du 29 août 1878 avec la ventilation du domaine de Châteaudouble par Louis Gilbert-Jansac et une liste d'actes relatifs à la terre de Châteaudouble (1785).

    Date

    1785-1878

    Cote

    160 J 38

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Procédures.
    • Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de...
  7. Résultat n°7

    Louis Gilbert-Jansac contre J. Baude, fermier : fermage non-payé pour Saint-Apollinaire, procédures et papiers anciens.

    Date

    [XVIIIe]-an IV

    Cote

    160 J 180

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de Saint-Apollinaire.
    • Louis Gilbert-Jansac contre J. Baude, fermier : fermage...
  8. Résultat n°8

    Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).

    Date

    [XVe]-1800

    Cote

    160 J 75

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac...
  9. Résultat n°9

    Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte (1792-1793) ; Boutaud contre Tourte, Mouricand et Barthou (1806-1810) ; Boutaud contre Tourte et Mouricand (1807-1810) ; Boutaud contre P. Juge (1810) ; Boutaud contre Bérard (1810).

    Date

    1792-1810

    Cote

    160 J 226

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Chemin de Châteaudouble.
    • Arbres et haies.
    • Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte...
  10. Résultat n°10

    Moulin à blé et pressoir à huile.

    Date

    1790-an II

    Cote

    160 J 13

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Louis Gilbert-Jansac.
    • Procédures.
    • Moulin à blé et pressoir à huile.
  11. Résultat n°11

    Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.

    Date

    1787-1791

    Cote

    160 J 144

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.
  12. Résultat n°12

    État civil.

    Date

    1809

    Cote

    160 J 11

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Louis Gilbert-Jansac.
    • Papiers de famille.
    • État civil.
  13. Résultat n°13

    Forêt de Léoncel.

    Date

    [XVIe]-1787

    Cote

    160 J 12

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Louis Gilbert-Jansac.
    • Procédures.
    • Forêt de Léoncel.
  14. Résultat n°14

    Moulin banal des Férouls.

    Date

    1682-an X

    Cote

    160 J 63

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulin banal des Férouls.
  15. Résultat n°15

    Comptes.

    Date

    1681-1787

    Cote

    160 J 173

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Gestion domaniale.
    • Comptes.
  16. Résultat n°16

    Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).

    Date

    1835-1836

    Cote

    160 J 77

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac...
  17. Résultat n°17

    Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire à Peyrus : construction abusive d'un moulin sur le canal de la Martinette ([1747] an VIII).

    Date

    [1747]-an VIII

    Cote

    160 J 214

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulins.
    • Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire...
  18. Résultat n°18

    Droits banaux.

    Date

    1785-1788

    Cote

    160 J 73

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Droits banaux.