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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Actes notariés.
Cote
160 J 9
 Date
1785-an XI
 Lieu
Châteaudouble (château)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Louis Gilbert-Jansac.
  • Papiers de famille.
  • Actes notariés.
2

Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement de mutation.
Cote
160 J 149
 Date
1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Mutation (double cens).
  • Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement...
3

Correspondance.
Cote
160 J 10
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Louis Gilbert-Jansac.
  • Papiers de famille.
  • Correspondance.
4

Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux et habitants de Peyrus.
Cote
160 J 207
 Date
1791
 Lieu
Peyrus (habitants), Peyrus (officiers municipaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux...
5

Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.
Cote
160 J 74
 Date
an V
 Lieu
Lierne (eaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.
6

Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de la commune de Châteaudouble (1877). Aliénation des anciens biens domaniaux : audience du 29 août 1878 avec la ventilation du domaine de Châteaudouble par Louis Gilbert-Jansac et une liste d'actes relatifs à la terre de Châteaudouble (1785).
Cote
160 J 38
 Date
1785-1878
 Lieu
Châteaudouble (commune), Châteaudouble (domaine)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Famille Merle du Bourg.
  • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
  • Procédures.
  • Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de...
7

Louis Gilbert-Jansac contre J. Baude, fermier : fermage non-payé pour Saint-Apollinaire, procédures et papiers anciens.
Cote
160 J 180
 Date
[XVIIIe]-an IV
 Lieu
Saint-Apollinaire (domaine)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Domaines.
  • Domaine de Saint-Apollinaire.
  • Louis Gilbert-Jansac contre J. Baude, fermier : fermage...
8

Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).
Cote
160 J 75
 Date
[XVe]-1800
 Lieu
Lierne (eaux), Martinette (La) (moulin)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac...
9

Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte (1792-1793) ; Boutaud contre Tourte, Mouricand et Barthou (1806-1810) ; Boutaud contre Tourte et Mouricand (1807-1810) ; Boutaud contre P. Juge (1810) ; Boutaud contre Bérard (1810).
Cote
160 J 226
 Date
1792-1810
 Lieu
Châteaudouble (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Chemin de Châteaudouble.
  • Arbres et haies.
  • Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte...
10

Moulin à blé et pressoir à huile.
Cote
160 J 13
 Date
1790-an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Louis Gilbert-Jansac.
  • Procédures.
  • Moulin à blé et pressoir à huile.
11

Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.
Cote
160 J 144
 Date
1787-1791
 Lieu
Châteaudouble, Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.
12

État civil.
Cote
160 J 11
 Date
1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Louis Gilbert-Jansac.
  • Papiers de famille.
  • État civil.
13

Forêt de Léoncel.
Cote
160 J 12
 Date
[XVIe]-1787
 Lieu
Châteaudouble (consuls), Léoncel (abbaye), Léoncel (forêt), Peyrus (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Louis Gilbert-Jansac.
  • Procédures.
  • Forêt de Léoncel.
14

Moulin banal des Férouls.
Cote
160 J 63
 Date
1682-an X
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (commune), Combovin (assemblée), Combovin (commune), Férouls (moulin), Peyrus (commune)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulin banal des Férouls.
15

Comptes.
Cote
160 J 173
 Date
1681-1787
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Peyrus (curé)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Gestion domaniale.
  • Comptes.
16

Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).
Cote
160 J 77
 Date
1835-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac...
17

Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire à Peyrus : construction abusive d'un moulin sur le canal de la Martinette ([1747] an VIII).
Cote
160 J 214
 Date
[1747]-an VIII
 Lieu
Martinette (La), Peyrus
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Moulins.
  • Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire...
18

Droits banaux.
Cote
160 J 73
 Date
1785-1788
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Peyrus (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Droits banaux.