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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Actes notariés.

Date

1785-an XI

Cote

160 J 9

Résultat n°2

Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement de mutation.

Date

1788

Cote

160 J 149

Résultat n°3

Correspondance.

Date

1791

Cote

160 J 10

Résultat n°4

Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux et habitants de Peyrus.

Date

1791

Cote

160 J 207

Résultat n°5

Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.

Date

an V

Cote

160 J 74

Résultat n°6

Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de la commune de Châteaudouble (1877). Aliénation des anciens biens domaniaux : audience du 29 août 1878 avec la ventilation du domaine de Châteaudouble par Louis Gilbert-Jansac et une liste d'actes relatifs à la terre de Châteaudouble (1785).

Date

1785-1878

Cote

160 J 38

Résultat n°7

Louis Gilbert-Jansac contre J. Baude, fermier : fermage non-payé pour Saint-Apollinaire, procédures et papiers anciens.

Date

[XVIIIe]-an IV

Cote

160 J 180

Résultat n°8

Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).

Date

[XVe]-1800

Cote

160 J 75

Résultat n°9

Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte (1792-1793) ; Boutaud contre Tourte, Mouricand et Barthou (1806-1810) ; Boutaud contre Tourte et Mouricand (1807-1810) ; Boutaud contre P. Juge (1810) ; Boutaud contre Bérard (1810).

Date

1792-1810

Cote

160 J 226

Résultat n°10

Moulin à blé et pressoir à huile.

Date

1790-an II

Cote

160 J 13

Résultat n°11

Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.

Date

1787-1791

Cote

160 J 144

Résultat n°12

État civil.

Date

1809

Cote

160 J 11

Résultat n°13

Forêt de Léoncel.

Date

[XVIe]-1787

Cote

160 J 12

Résultat n°14

Moulin banal des Férouls.

Date

1682-an X

Cote

160 J 63

Résultat n°15

Comptes.

Date

1681-1787

Cote

160 J 173

Résultat n°16

Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).

Date

1835-1836

Cote

160 J 77

Résultat n°17

Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire à Peyrus : construction abusive d'un moulin sur le canal de la Martinette ([1747] an VIII).

Date

[1747]-an VIII

Cote

160 J 214

Résultat n°18

Droits banaux.

Date

1785-1788

Cote

160 J 73