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  • 1

    Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.

    Date

    1971-1976

    Cote

    3004 W 291

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Die. - Construction.
    • Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 2

    Avant-projet détaillé.

    Date

    1983

    Cote

    3004 W 294

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Grignan. - Construction.
    • Avant-projet détaillé.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 3

    Aménagement de salles d'eau et de toilettes.

    Date

    1968-1969

    Cote

    3004 W 320

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Saint-Rambert d'Albon.
    • Aménagement de salles d'eau et de toilettes.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 4

    Avant-projet détaillé et dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1984-1985

    Cote

    3004 W 314

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Puy-Saint-Martin. - Construction d'un 6ème logement.
    • Avant-projet détaillé et dossier de consultation des...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 5

    Travaux d'entretien.

    Date

    1970-1982

    Cote

    3004 W 303

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Lus-la-Croix-Haute. - Travaux d'aménagement.
    • Travaux d'entretien.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 6

    Travaux d'entretien et de réparations (1954-1969) ; aménagement de sanitaires (1967-1968).

    Date

    1954-1969

    Cote

    3004 W 310

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Pierrelatte.
    • Travaux d'entretien et de réparations (1954-1969) ;...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 7

    Dossiers des marchés (lots 1 à 12) : procès-verbaux d'ajudication (1970) ; actes d'engagement, avenants, ordres de service, notifications, procès-verbaux de réception des ouvrages, dossiers des entreprises retenues, états de restitution des garanties, décomptes généraux définitifs (1979-1984).

    Date

    1970-1984

    Cote

    3004 W 288

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Crest. - Construction.
    • Dossiers des marchés (lots 1 à 12) : procès-verbaux...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 8

    Dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1977

    Cote

    3004 W 306

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Motte-Chalancon (La).
    • Construction.
    • Dossier de consultation des entreprises.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 9

    Marchés et comptabilité des travaux des lots n° 1 à 12.

    Date

    1983-1986

    Cote

    3004 W 296

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Grignan. - Construction.
    • Marchés et comptabilité des travaux des lots n° 1 à...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 10

    Romans. - Réfection des installations électrique et d'eau ; assainissement ; démolition d'un bâtiment annexe ; réfection des façades.

    Date

    1956-1962

    Cote

    3004 W 316

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Romans. - Réfection des installations électrique et...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 11

    Archives de la gendarmerie nationale. - Rapports R4 de 1941 à 1944.

    Date

    1999

    Cote

    312 J 384

    • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

    • Documentation.
    • Copies et recensements de documents d’archives conservés...
    • Archives de la gendarmerie nationale. - Rapports R4...

    Producteur :

    Patrick Martin, titulaire d'une thèse d'histoire de l'université Paris IV-Sorbonne.

  • 12

    Création d'un sixième logement.

    Date

    1981-1988

    Cote

    3004 W 308

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Motte-Chalancon (La).
    • Création d'un sixième logement.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 13

    Contrôle des travaux et de la sécurité :

    Date

    1979-1982

    Cote

    3004 W 289

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Crest. - Construction.
    • Contrôle des travaux et de la sécurité :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 14

    Construction de deux logements supplémentaires. Travaux de surélévation.

    Date

    1955

    Cote

    3004 W 319

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Saint-Rambert d'Albon.
    • Construction de deux logements supplémentaires. Travaux...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 15

    Avant-projet détaillé et dossier de marché signé par les entreprises.

    Date

    1979-1983

    Cote

    3004 W 313

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Avant-projet détaillé et dossier de marché signé par...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 16

    Donzère. - Construction d'un bâtiment abritant trois logements et aménagement de locaux de service.

    Date

    1971-1975

    Cote

    3004 W 293

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Donzère. - Construction d'un bâtiment abritant trois...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 17

    Travaux d'aménagement des salles d'eau.

    Date

    1968-1971

    Cote

    3004 W 304

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Lus-la-Croix-Haute. - Travaux d'aménagement.
    • Travaux d'aménagement des salles d'eau.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 18

    Dossiers des marchés de travaux (lots 8 à 12) : actes d'engagement, avenants, ordres de service, notifications, procès-verbaux de réception des ouvrages, dossiers des entreprises retenues, états de restitution des garanties, décomptes généraux définitifs (1992-1994). Suivi technique des travaux : comptes rendus de chantier, correspondance (1992-1993).

    Date

    1992-1994

    Cote

    3004 W 302

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Luc-en-Diois. - Construction.
    • Dossiers des marchés de travaux (lots 8 à 12) : actes...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 19

    Loriol. - Construction (1976-1982) ; entretien (1974).

    Date

    1974-1982

    Cote

    3004 W 299

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Loriol. - Construction (1976-1982) ; entretien (1974).

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 20

    Cession d'un terrain aux consorts Pouzin et Guillon.

    Date

    1949-1953

    Cote

    3004 W 309

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Pierrelatte.
    • Cession d'un terrain aux consorts Pouzin et Guillon.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 21

    Bourg-lès-Valence. - Rénovation des chaufferies et désembuage.

    Date

    1988-1991

    Cote

    3004 W 281

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Bourg-lès-Valence. - Rénovation des chaufferies et...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 22

    Vente par la commune de la Motte-Chalancon au Département de la Drôme d'un terrain et cession de la caserne de gendarmerie à la commune :

    Date

    1964-1980

    Cote

    3004 W 305

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Motte-Chalancon (La).
    • Vente par la commune de la Motte-Chalancon au Département...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 23

    Listes des travaux effectués par année (programmes 1990 à 1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    3004 W 284

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Crest et Die. - Maintenance et entretien.
    • Listes des travaux effectués par année (programmes...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 24

    Bourdeaux. - Installation du chauffage central :

    Date

    1979-1980

    Cote

    3004 W 280

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Bourdeaux. - Installation du chauffage central :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 25

    Dossiers des marchés de travaux, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

    Date

    1976-1980

    Cote

    3004 W 307

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Motte-Chalancon (La).
    • Construction.
    • Dossiers des marchés de travaux, comptes rendus de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 26

    Cession à la commune de Livron :

    Date

    1991

    Cote

    3004 W 500

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Caserne de gendarmerie (commune de Livron).
    • Cession à la commune de Livron :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 27

    Avant-projet sommaire.

    Date

    1981

    Cote

    3004 W 312

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Portes-lès-Valence.
    • Avant-projet sommaire.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 28

    Avant-projet détaillé, dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1979-1980

    Cote

    3004 W 287

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Crest. - Construction.
    • Avant-projet détaillé, dossier de consultation des...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 29

    Bail avec l'Etat du 16 novembre 1958 au 30 avril 1988 :

    Date

    1958-1988

    Cote

    3004 W 499

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Caserne de gendarmerie (commune de Livron).
    • Bail avec l'Etat du 16 novembre 1958 au 30 avril 1988...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 30

    Comptabilité des travaux :

    Date

    1985-1987

    Cote

    3004 W 315

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Puy-Saint-Martin. - Construction d'un 6ème logement.
    • Comptabilité des travaux :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 31

    Caserne de gendarmerie (commune de Lus-la-Croix-Haute). - Location du logement :

    Date

    1964-1983

    Cote

    3004 W 504

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Caserne de gendarmerie (commune de Lus-la-Croix-Haute)....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 32

    Caserne de gendarmerie (commune de Tain l'Hermitage). - Location à l'Etat :

    Date

    1970-2006

    Cote

    3004 W 461

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Caserne de gendarmerie (commune de Tain l'Hermitage)....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 33

    Permis de construire.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3004 W 286

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Crest. - Construction.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 34

    Crest. - Malfaçons, fuites sur les capteurs solaires.

    Date

    1980-1992

    Cote

    3004 W 285

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Crest et Die. - Maintenance et entretien.
    • Crest. - Malfaçons, fuites sur les capteurs solaires.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 35

    Réseaux et armoires électriques :

    Date

    1985

    Cote

    3004 W 297

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Grignan. - Construction.
    • Réseaux et armoires électriques :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 36

    Saint-Jean-en-Royans. - Travaux d'aménagement.

    Date

    1958-1969

    Cote

    3004 W 318

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Saint-Jean-en-Royans. - Travaux d'aménagement.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 37

    Construction.

    Date

    1978

    Cote

    3004 W 311

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Portes-lès-Valence.
    • Construction.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 38

    Rapports et délibérations de la commission départementale (1971-1973), convention avec EDF d'alimentation électrique (1973-1974), comptes rendus de réunions de chantier (1972-1974), correspondance, bilan financier, déclaration d'achèvement des travaux, procès-verbal de prise de possession des logements, comptes rendus de réunions, cahier des prescriptions spéciales applicable à tous les lots (1969-1975), dossier de marché du lot n° 11 "charpentes" (1971-1975).

    Date

    1969-1975

    Cote

    3004 W 290

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Die. - Construction.
    • Rapports et délibérations de la commission départementale...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 39

    Caserne de gendarmerie (commune de Romans-sur-Isère). - Location à l'Etat :

    Date

    1940-2006

    Cote

    3004 W 462

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Caserne de gendarmerie (commune de Romans-sur-Isère)....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 40

    Permis de construire.

    Date

    1990

    Cote

    3004 W 283

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Buis-les-Baronnies.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction