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48 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.

Date

1971-1976

Cote

3004 W 291

Résultat n°2

Avant-projet détaillé.

Date

1983

Cote

3004 W 294

Résultat n°3

Aménagement de salles d'eau et de toilettes.

Date

1968-1969

Cote

3004 W 320

Résultat n°4

Avant-projet détaillé et dossier de consultation des entreprises.

Date

1984-1985

Cote

3004 W 314

Résultat n°5

Travaux d'entretien.

Date

1970-1982

Cote

3004 W 303

Résultat n°6

Travaux d'entretien et de réparations (1954-1969) ; aménagement de sanitaires (1967-1968).

Date

1954-1969

Cote

3004 W 310

Résultat n°7

Dossiers des marchés (lots 1 à 12) : procès-verbaux d'ajudication (1970) ; actes d'engagement, avenants, ordres de service, notifications, procès-verbaux de réception des ouvrages, dossiers des entreprises retenues, états de restitution des garanties, décomptes généraux définitifs (1979-1984).

Date

1970-1984

Cote

3004 W 288

Résultat n°8

Dossier de consultation des entreprises.

Date

1977

Cote

3004 W 306

Résultat n°9

Marchés et comptabilité des travaux des lots n° 1 à 12.

Date

1983-1986

Cote

3004 W 296

Résultat n°10

Romans. - Réfection des installations électrique et d'eau ; assainissement ; démolition d'un bâtiment annexe ; réfection des façades.

Date

1956-1962

Cote

3004 W 316

Résultat n°11

Archives de la gendarmerie nationale. - Rapports R4 de 1941 à 1944.

Date

1999

Cote

312 J 384

Résultat n°12

Création d'un sixième logement.

Date

1981-1988

Cote

3004 W 308

Résultat n°13

Contrôle des travaux et de la sécurité :

Date

1979-1982

Cote

3004 W 289

Résultat n°14

Construction de deux logements supplémentaires. Travaux de surélévation.

Date

1955

Cote

3004 W 319

Résultat n°15

Avant-projet détaillé et dossier de marché signé par les entreprises.

Date

1979-1983

Cote

3004 W 313

Résultat n°16

Donzère. - Construction d'un bâtiment abritant trois logements et aménagement de locaux de service.

Date

1971-1975

Cote

3004 W 293

Résultat n°17

Travaux d'aménagement des salles d'eau.

Date

1968-1971

Cote

3004 W 304

Résultat n°18

Dossiers des marchés de travaux (lots 8 à 12) : actes d'engagement, avenants, ordres de service, notifications, procès-verbaux de réception des ouvrages, dossiers des entreprises retenues, états de restitution des garanties, décomptes généraux définitifs (1992-1994). Suivi technique des travaux : comptes rendus de chantier, correspondance (1992-1993).

Date

1992-1994

Cote

3004 W 302

Résultat n°19

Loriol. - Construction (1976-1982) ; entretien (1974).

Date

1974-1982

Cote

3004 W 299

Résultat n°20

Cession d'un terrain aux consorts Pouzin et Guillon.

Date

1949-1953

Cote

3004 W 309