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Résultats de la recherche

  • 1
    Vinson, René Victor Pierre François

    1 media

    Vinson, René Victor Pierre François

    Date

    2 décembre 1897

    Cote

    1920 W 57

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Vinson, René Victor Pierre François
  • 2
    Beff, Charles Aimé Jean

    1 media

    Beff, Charles Aimé Jean

    Date

    27 mai 1880

    Cote

    1920 W 70

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Beff, Charles Aimé Jean
  • 3
    Rigaud, Georges Joseph

    1 media

    Rigaud, Georges Joseph

    Date

    26 avril 1898

    Cote

    1920 W 3

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Rigaud, Georges Joseph
  • 4
    Allemand, Joseph Albert Charles

    1 media

    Allemand, Joseph Albert Charles

    Date

    10 novembre 1878

    Cote

    1920 W 6

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Allemand, Joseph Albert Charles
  • 5
    Pellenq, Marin Ernest

    1 media

    Pellenq, Marin Ernest

    Date

    25 février 1884

    Cote

    1920 W 46

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Pellenq, Marin Ernest
  • 6

    Faux en écriture publique, abus de confiance : Gap (Hautes-Alpes), Grenoble (Isère), Valence.

    Date

    9 juillet 1889

    Cote

    2 U 843

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Faux en écriture publique, abus de confiance : Gap...
  • 7

    Roux, Jean Aimé

    Cote

    3 R 149

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Roux, Jean Aimé
  • 8
    Henry, Louis Irénée Amédée

    1 media

    Henry, Louis Irénée Amédée

    Date

    26 mars 1890

    Cote

    1920 W 592

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Henry, Louis Irénée Amédée
  • 9

    Teste Gilbert

    Date

    1974-2001

    Cote

    248 J 60-65

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • G – Commerce.
    • 46 – Commerce de gros, à l'exception des automobiles...
    • 46.1 – Intermédiaires du commerce de gros.
    • Teste Gilbert

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 10
    Ricard, Jean Marie Antoine

    1 media

    Ricard, Jean Marie Antoine

    Date

    1er février 1888

    Cote

    1920 W 618

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Ricard, Jean Marie Antoine