Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Période
  • 2
  • 2
Lieux
  • 3
Sujets
  • 3
  • 2
  • 1
Collectivités
  • 3
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Décisions salariés protégés, procès verbaux délégués du personnel, désignations délégués syndical.

    Date

    1998-2009

    Cote

    3074 W 33

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Gamma assistance.
    • Décisions salariés protégés, procès verbaux délégués...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  2. Résultat n°2

    Accords d'entreprise, procès-verbaux délégués du personnel, courriers délégués syndicaux, procès-verbaux délégation unique du personnel, protocole d'accord des élections professionnelles.

    Date

    1995-2000

    Cote

    3074 W 46

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Gamma assistance.
    • Accords d'entreprise, procès-verbaux délégués du personnel,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail.

    Date

    2008

    Cote

    3074 W 13

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Gamma assistance.
    • Procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire