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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Canton de Grignan 1839 ; cantons de Crest-Nord, La Motte-Chalancon 1845 ; canton de La Motte-Chalancon 1847 ; cantons Saint-Jean-en-Royans, Saint-Paul-Trois-Châteaux 1848 ; cantons du Buis, Saint-Paul-Trois-Châteaux 1852 ; cantons de Châtillon-en-Diois, Marsanne 1858 ; canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux 1861 ; canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux 1862 ; canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux 1863.
Cote
5 K 294
 Date- Lieu
BUIS-LES-BARONNIES (Canton) - - Élections cantonales. Annulation de l'élection d'un conseiller général, CHÂTILLON-EN-DIOIS (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement et élections cantonales. Annulation d'élections de conseiller général et d'arrondissement, GRIGNAN (Canton) - - Élections cantonales. Annulation de l'élection d'un conseiller général, MOTTE-CHALANCON (LA) (Canton) - - Élections cantonales. Annulation de l'élection d'un conseiller général, RÉMUZAT (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SAINT-DONAT (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SAINT-JEAN-EN-ROYANS (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement, SAINT-JEAN-EN-ROYANS (Canton) - - Élections cantonales. Réclamations contre l'élection d'un conseiller général, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX (Canton) - - Élections cantonales. Annulation d'élections de conseiller général, SÉDERON (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement. Annulation d'élections de conseiller d'arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Conseillers généraux.
  • Canton de Grignan 1839 ; cantons de Crest-Nord, La...