Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire de Valence.
Date
1881-1916
Cote
5 K 265
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Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
- 5 K - Conseil de préfecture
- Contestations diverses
- Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire...