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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plaintes et calomnies à leur encontre, démissions : correspondance (1812-1885). Réglementation concernant les contraventions : correspondance (1818). Nomination du garde champêtre de Grignan : délibération, correspondance (1869). Suspension du garde champêtre de Condorcet : arrêtés, procès verbal d'enquête, correspondance (1882-1883).

    Date

    1812-1883

    Cote

    4 M 45

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Gardes champêtres.
    • Plaintes et calomnies à leur encontre, démissions :...
  2. Résultat n°2

    Emploi de gardes champêtres. – Situation dans les communes.

    Date

    1941

    Cote

    711 W 68

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel.
    • Emploi de gardes champêtres. – Situation dans les communes.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  3. Résultat n°3

    Dossiers individuels. - Révocations, démissions, décès.

    Date

    1887-1907

    Cote

    4 M 46

    • Contexte : 4 M - Police

    • Organisation et personnel.
    • Gardes champêtres.
    • Dossiers individuels. - Révocations, démissions, décès.