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Résultats de la recherche

  • 1

    Volume 1 : folios 1-204 (4 juin 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 964

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Francillon.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1933.
    • Volume 1 : folios 1-204 (4 juin 1914).
  • 2
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    19 juillet 1845

    Cote

    3 P 3388/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Francillon
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  • 3

    Francillon. - Captage source du haut ravin de Jean d'Aubert (1930-1971), captage puits du "Plot" (1986).

    Date

    1930-1986

    Cote

    3018 W 113

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Francillon. - Captage source du haut ravin de Jean...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  • 4

    Volume 1 : cases 1-91 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 963

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Francillon.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1910-1933.
    • Volume 1 : cases 1-91 (30 novembre 1910).
  • 5

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1116

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Crest sud.
    • Commune de Francillon.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 6
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    15 octobre 1817, 19 juillet 1845

    Cote

    3 P 3388/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Francillon
    • Cadastre parcellaire.
    • Section H, Francillon. Village (agrandissement).
    • Plan complet.
  • 7
    Section I, Montagne de Francillon.

    1 media

    Section I, Montagne de Francillon.

    Date

    15 octobre 1817, 19 juillet 1845

    Cote

    3 P 3388/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Francillon
    • Cadastre parcellaire.
    • Section I, Montagne de Francillon.
  • 8
    Plan avec des lacunes.

    1 media

    Plan avec des lacunes.

    Date

    15 octobre 1817, 19 juillet 1845

    Cote

    3 P 3388/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Francillon
    • Cadastre parcellaire.
    • Section H, Francillon. Village (agrandissement).
    • Plan avec des lacunes.
  • 9

    Volume 1 : pages 1-264 (20 juillet 1846).

    Date

    1846

    Cote

    3 P 961

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Francillon.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1846-1914.
    • Volume 1 : pages 1-264 (20 juillet 1846).
  • 10

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section H dite ''de Francillon'', section I dite ''de la Montagne de Francillon'' (5 mai 1824).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 960

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Francillon.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  • 11

    Communes de :

    Date

    1838-1868

    Cote

    3 P 2835

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Créations de communes.
    • Communes de :
  • 12

    Volume 1 : cases 1-110 (31 décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 962

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Francillon.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-110 (31 décembre 1881).
  • 13

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1117

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Crest sud.
    • Commune de Francillon.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.