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31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canton de Luc-en-Diois.

    Cote

    3 P 2934

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Luc-en-Diois.
  2. Résultat n°2
    Section A1, Fournat et l'Allemagne.

    2 lots 2 medias

    Section A1, Fournat et l'Allemagne.

    Date

    27 octobre 1832

    Cote

    3 P 3387/2, 3 P 3387/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Fourcinet
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Fournat et l'Allemagne.
  3. Résultat n°3

    Fourcinet.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 173

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Fourcinet.
  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    27 octobre 1832

    Cote

    3 P 3387/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Fourcinet
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  5. Résultat n°5
    Fichier cadastral, sections A et B.

    14 medias

    Fichier cadastral, sections A et B.

    Cote

    2056 W 207

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Fourcinet.
    • Fichier cadastral, sections A et B.
  6. Résultat n°6

    Eyrolles (1857), Eyzahut (1836-1857), La Fare (1857), Fay (an XI-1857), Félines (1792-1898), Ferrassières (an XI), Fiancey (an XI-1876), Fourcinet (1854-1897), Francillon (1828-1859).

    Date

    1792-1898

    Cote

    68 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Eyrolles (1857), Eyzahut (1836-1857), La Fare (1857),...
  7. Résultat n°7

    Volume 1 : pages 1-176 (6 août 1834).

    Date

    1834

    Cote

    3 P 956

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Fourcinet.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1834-1914.
    • Volume 1 : pages 1-176 (6 août 1834).
  8. Résultat n°8
    136C. 1969.

    1 media

    136C. 1969.

    Date

    1969

    Cote

    2058 W 3975, 2058 W 1073 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Val-Maravel
    • Fourcinet
    • Section C
    • 136C. 1969.
  9. Résultat n°9

    Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831-1832), Barnave (an XIII-1832), Bâtie-Crémezin (La) (1832), Bâtie-des-Fonts (La) (1832), Beaumont-en-Diois (1832), Beaurières (1832), Charens (1832), Fourcinet (1832), Jansac (an XIII-1832).

    Date

    an XIII-1832

    Cote

    3 P 2882

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1831-1832),...
  10. Résultat n°10
    136A2. 1969.

    1 media

    136A2. 1969.

    Date

    1969

    Cote

    2058 W 3973, 2058 W 1073 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Val-Maravel
    • Fourcinet
    • Section A
    • 136A2. 1969.
  11. Résultat n°11

    Volume 1 : cases 1-35 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 958

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Fourcinet.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1910-1968.
    • Volume 1 : cases 1-35 (30 novembre 1910).
  12. Résultat n°12
    136B. 1969.

    1 media

    136B. 1969.

    Date

    1969

    Cote

    2058 W 3974, 2058 W 1073 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Val-Maravel
    • Fourcinet
    • Section B
    • 136B. 1969.
  13. Résultat n°13
    Section C, la Vière.

    1 media

    Section C, la Vière.

    Date

    27 octobre 1832

    Cote

    3 P 3387/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Fourcinet
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, la Vière.
  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage. 1969.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1969.

    Date

    1969

    Cote

    2058 W 3971, 2058 W 1073 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Val-Maravel
    • Fourcinet
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1969.
  15. Résultat n°15

    Fourcinet.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 170

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Fourcinet.
  16. Résultat n°16
    Section A2, Fournat et l'Allemagne.

    1 media

    Section A2, Fournat et l'Allemagne.

    Date

    27 octobre 1832

    Cote

    3 P 3387/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Fourcinet
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Fournat et l'Allemagne.
  17. Résultat n°17

    Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1830-1832). Barnave (1808), Bâtie-des-Fonts (La) (1830-1832), Beaumont-en-Diois (1830-1832), Beaurières (1830- 1832), Charens (1830-1832), Fourcinet (1830-1832), Jansac (1807-1808), Jonchères (1830-1832), Lesches (1830-1832), Luc-en-Diois (1807-1832), Miscon (1807-1808), Montlaur (1807-1832), Pennes (1830-1832), Pilhon (Le) (1830-1832), Recoubeau (1808-1832), Valdrôme (1830-1832).

    Date

    1807-1832

    Cote

    3 P 2884

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Luc-en-Diois.- Communes de Aucelon (1830-1832)....
  18. Résultat n°18
    Section B, Pierre Brune.

    1 media

    Section B, Pierre Brune.

    Date

    27 octobre 1832

    Cote

    3 P 3387/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Fourcinet
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Pierre Brune.
  19. Résultat n°19

    Fourcinet.

    Date

    1851-1852

    Cote

    1 M 1332

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Affaires politiques et militaires.
    • Deuxième République.
    • Coup d'état du 2 décembre 1851.
    • Enquêtes par commune. - Jugements, surveillance et...
    • Fourcinet.
  20. Résultat n°20

    Espenel : four à chaux et à briques (1837), tuerie particulière (1921), dépôts d’explosifs (1921-1923). Étoile : filature de soie (1822), fours à chaux et à tuiles (1834), clos d’équarrissage (1858), tueries particulières (1908, 1924), éclairage à l’acétylène gazeux (1903), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1924, 1925, 1928, 1930). Eurre : fours à tuiles et à chaux (1841-1869), dépôt souterrain de pétrole (1931). Eygalayes : dépôt d’explosifs (1926). Eymeux : four à chaux (1853). Fourcinet : dépôts d’explosifs (1887-1888). Francillon : four à chaux (1858). La Garde-Adhémar : appareil à vapeur (1859), four à tuiles et à briques (1855-1856), tueries particulières (1908 ), dépôts d’explosifs (1932). Geyssans : four à tuiles (1855). Glandage : fours à chaux (1831-1884), four à tuiles (1840).   Grand-Serre (Le) : tueries particulières (1908).

    Date

    1822-1932

    Cote

    5 M 260

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Espenel : four à chaux et à briques (1837), tuerie...