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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).
Cote
160 J 72
 Date
1749-1750
 Lieu
Châteaudouble, Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Mainmorte.
  • Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur...
Résultat n°2

François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube et Jeanne Breynat (1740-1749) ; état général des frais et dépenses faites au procès entre le sieur Prompsal et madame de Valbonne touchant le four banal (s.d.).
Cote
160 J 80
 Date
1740-1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Four banal.
  • François de La Baume contre Jean Perpoint dit la Tube...
Résultat n°3

Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé de Châteaudouble acquéreur d'une pension sur un four de Philippe Mouricand.
Cote
160 J 133
 Date
1652
 Lieu
Châteaudouble (curé), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé...
Résultat n°4

Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey) : obligation d'utiliser le four banal ([1556-1557] 1648-1655) ; double cens non payée, sentence (1651-1654).
Cote
160 J 79
 Date
[1556]-1655
 Lieu
Charpey
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Four banal.
  • Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey)...