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  • 1

    Second lot, terrassements chaussées, assainissement.

    Date

    1981

    Cote

    3094 W 280

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°541.
    • Pont sur la Fosse à Saint-Pantaléon-les-Vignes. - Aménagement.
    • Second lot, terrassements chaussées, assainissement.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 2

    Premier lot.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3094 W 279

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°541.
    • Pont sur la Fosse à Saint-Pantaléon-les-Vignes. - Aménagement.
    • Premier lot.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 3

    Acquisitions de terrains, enquête d'utilité publique, carnet de nivellement, dossier d'exécution, correspondance.

    Date

    1979-1988

    Cote

    3094 W 281

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°541.
    • Pont sur la Fosse à Saint-Pantaléon-les-Vignes. - Aménagement.
    • Acquisitions de terrains, enquête d'utilité publique,...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.