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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Second lot, terrassements chaussées, assainissement.
Cote
3094 W 280
 Date
1981
 Lieu
Route départementale n°541
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°541.
  • Pont sur la Fosse à Saint-Pantaléon-les-Vignes. - Aménagement.
  • Second lot, terrassements chaussées, assainissement.
2

Premier lot.
Cote
3094 W 279
 Date
1980-1981
 Lieu
Route départementale n°541
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°541.
  • Pont sur la Fosse à Saint-Pantaléon-les-Vignes. - Aménagement.
  • Premier lot.
3

Acquisitions de terrains, enquête d'utilité publique, carnet de nivellement, dossier d'exécution, correspondance.
Cote
3094 W 281
 Date
1979-1988
 Lieu
Route départementale n°541
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°541.
  • Pont sur la Fosse à Saint-Pantaléon-les-Vignes. - Aménagement.
  • Acquisitions de terrains, enquête d'utilité publique,...