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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Eaux de la Véore.
Cote
160 J 197
 Date
1615-1659
 Lieu
Combovin, Pisançon (veuve du seigneur de), Roche (La), Véore (La)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de la Véore.
2

Querelle de propriété entre Merle du Bourg et la commune de Châteaudouble (1870-1890) ; ''Feuille officielle d'annonces légales'' des 11-12 avril 1890 : propriété du franc-bord d'un fossé ; règlements, arrangements, achats : dossier Merle du Bourg (1816-1900).
Cote
160 J 224
 Date
1816-1900
 Lieu
Châteaudouble (chemin de), Châteaudouble (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Chemin de Châteaudouble.
  • Chemin
  • Querelle de propriété entre Merle du Bourg et la commune...